hersent
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Date d'inscription : 07/08/2011
Localisation : Compiègne
 |  Sujet: Re: Conseil Ducal de Champagne  Mar 15 Jan - 2:38 | |
| - Citation :
Ordonnance Ducale: Des taux d’intérêts de la Banque de Champagne.
Nous, Arman von frayner d'azaye , Duc de Champagne, et notre Conseil, en ce quatorzième jour du mois de Janvier de l'An de Grâce 1461, après un vote à majorité absolue au sein de la salle des Débats de 48 heures :
Entendu que selon la charte de la Banque de Champagne, nous citons :
- Citation :
- III.6 - Autres
Les services détaillés dans les points III.2 et III.4 sont strictement réservés aux Champenois.
[b]Les taux d'intérêt seront évalués par le conseil de Champagne et annoncés par une ordonnance . Ordonnons ce qui suit : Concernant les prêts, la Banque de Champagne exercera les taux suivants : - Citation :
- - Prêts aux Artisans pour devenir Érudits (niveau deux au niveau trois). Le changement de statut devra se faire dans les dix jours suivant l'accord du prêt. La somme maximum sera de 750 écus. Un taux d'intérêt sera prélevé sur le montant total du prêt en plus de 25 écus de frais de dossier, dépendant de la politique engagée par le Duché de Champagne
Le taux d’intérêt sera de 2% - Citation :
- - Prêt aux Paysans pour devenir Artisans (niveau un au niveau deux). Le changement de statut devra se faire dans les dix jours suivant l'accord du prêt. La somme maximum sera de 550 écus.Un taux d'intérêt sera prélevé sur le montant total du prêt, dépendant de la politique engagée par le Duché de Champagne
Le taux d'intérêt sera de 2% - Citation :
- - Prêts privés divers (achat d'un champ, d'un animal, changement d'échoppe). La somme empruntée ira de 100 à 500 écus.
Un taux d'intérêt sera prélevé sur le montant total du prêt, dépendant de la politique engagée par le Duché de Champagne Le taux d'intérêt sera de 2%Concernant les lettres de change : - Citation :
- III.3 - Des lettres de change
Service permettant le placement d'une somme d'argent ou de marchandises à la Banque pour la retrouver d'une ville à l'autre lors d'un voyage.
Un montant minimum de cent écus est requis pour accéder à ce service.
Un taux d'intérêt sera prélevé sur la valeur total des biens transférés, dépendant de la politique engagée par le Duché de Champagne.
Le taux d'intérêt sera de 2%Concernant les Livrets de placements : - Citation :
- Une rémunération est accordée par le biais d'un taux d'intérêt. Son montant devra être annoncé par le Duché de Champagne en début de prise de fonction après évaluation de la situation économique du Duché.
Le taux sera de 2%Concernant le service testamentaire : - Citation :
- III.5 - Du service Testamentaire
Sur demande, tout individu peut demander à la Banque de Champagne de stocker de cotés des biens personnels pour les restituer par la suite à une seconde partie.
Un taux d'intérêt sera prélevé sur la valeur total des biens transférés, dépendant de la politique engagée par le Duché de Champagne
Le taux d'intérêt sera de 2%Rappelons que cette ordonnance entre en vigueur dès sa parution et ce, jusqu'à la fin de notre mandat. Rédigé et signé à Reims, Le quatorzième jour du mois de Janvier de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un.  Sa Grâce Arman Von Franyer d'Azayes Duc de Champagne   Vice - Duchesse de Champagne  Porte Parole de Champagne | |
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