2. [Ordre et Eglise] Garde Episcopale

Messages : 409 Date d'inscription : 14/07/2008

Citation :: Traité liant la Garde Episcopale au Duché de Champagne

Par la grâce du Très-Haut,
Dans leur volonté de renforcer les liens mutuels les unissant,
Dans leur désir de voir triompher la Vraie Foi Aristotélicienne, religion unique et officielle,
Dans leur souhait de réitérer leur amitié réciproque,
Conformément aux Concordat de Paris,
Conformément au Droit Canon relatif aux Saintes Armées,
Le Duché de Champagne et la Très Sainte Eglise Aristotélicienne ont discuté et ratifié le traité suivant :

I. De la Garde Episcopale en Champagne
I.1 De la compétence territoriale
Est reconnue l'autorité de la Garde Episcopale sur le territoire de la Champagne pour les provinces ecclésiastiques de :
Lyon (Langres, Joinville) ; Sens (Troyes, Conflans-lès-Sens) ; Reims (Clermont, Reims, Argonne, Varenne, Sainte-Menéhould).
A chacune de ces provinces ecclésiastiques correspond une Vidamie, respectivement dite de Lyon, Sens et Reims.

I.2 Des missions
La Garde Episcopale, partie intégrante des Saintes Armées dirigée par le Cardinal connétable de Rome, a vocation a défendre les préceptes d'Aristote constitutifs de la Vraie Foi, l'Eglise Aristotélicienne et ses représentants.

I.2.1 Elle est chargée de la protection des lieux de culte, des édifices et cimetières de l'Eglise d'Aristote ainsi que de celle des fidèles lors de rassemblement religieux.
Elle est également chargée de la protection des clercs de l'Eglise Aristotélicienne et de leurs délégataires. Elle est de plus chargée de les escorter lors de leurs déplacements inter et intra-provinces.

I.2.2 Elle collabore activement au maintien de la paix et du bien commun.

I.3 De l'organisation
Les vidames de Lyon, Sens et Reims sont les gouverneurs militaires de leurs provinces ecclésiastiques respectives.
Ils rendent des comptes à leur Préfet et à leur Archevêque.

Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la Garde Episcopale est le suivant :
- Vidame
- Capitaine Episcopal
- Lieutenants de Diocèse
- Majors
- Sergents
- Gardes
chaque poste étant détaillé dans le droit canon relatif aux Saintes Armées.

II. Des relations entre la Garde Episcopale et le Duché de Champagne
Compte tenu que le Duché de Champagne est partagé entre trois provinces ecclésiastiques (Lyon, Sens et Reims) et afin de rendre la communication plus fluide et efficace, un interlocuteur unique sera nommé par le Préfet des Vidames pour communiquer avec les autorités ducales.

II.1 Des autorisations
II.1.1 Libre-circulation
Le Duché de Champagne reconnaît à la Garde Episcopale le droit de se constituer en armée, en tout temps, à raison d'une armée religieuse au maximum sur tout le territoire de la Champagne. Le Duché donne autorisation permanente de se déplacer sur son territoire en lance armée et ce sous réserve d’une simple information à la Prévôté.

II.1.2 Douane
Le Duché de Champagne dispense la Garde Episcopale des formalités douanières en vigueur sur son territoire.

II.1.3 Pouvoir de police et d'instruction
Le Duché de Champagne reconnaît aux Vidames de Lyon, Sens et Reims le pouvoir de police et d’instruction exclusif concernant les litiges ou infraction relevant des Officialités Episcopales de Champagne.

II.1.4 Recrutement et effectifs
Un bureau d'information et de recrutement sera ouvert en gargote et dans les halles. Pour chaque ville, seront autorisés la mise en place d'au plus une lance. Pour la capitale Rémoise, du fait de la nécessité de protéger une Eglise et la Cathédrale, deux lances pourront être constituées.

II.2 Des devoirs de la Garde Episcopale
II.2.1 L'ensemble de la Garde Episcopale de Champagne reconnaît l'autorité temporelle du Duc de Champagne tant que celui-ci reconnaît l'Eglise Aristotélicienne comme seule Eglise officielle et respecte son dogme, le droit canon et le Concordat de Paris.

II.2.2 Elle s'engage à ne pas aller contre les intérêts du pouvoir temporel.

II.2.3 Elle s'engage à communiquer au préalable l'itinéraire que ses troupes suivront, cette communication faisant au minimum mention d'un point de départ et d'un point d'arrivée.
Elle s'engage à fournir toutes les informations nécessaires sur les personnes croisées par ses troupes lors de ses déplacements à la Prévôté.

II.3 De la collaboration entre la Garde Episcopale et l'Ost de Champagne
II.3.1 L'Ost de Champagne s’engage à collaborer pleinement avec la Garde Episcopale, notamment par l’échange d’informations et la participation éventuelle à la lutte contre les menaces visant la Sainte-Eglise.

II.3.2 La Garde Episcopale s'engage :
- à ne pas recruter de membres parmi les soldats contractuellement liés à l'Ost de Champagne.
- à fournir et ce, de manière régulière, une liste de ses membres au Capitaine de l'Ost de Champagne par le biais du Vidame correspondant.
- à collaborer activement avec l'Ost de Champagne en cas de menaces émanants de groupes hérétiques ou hétérodoxes.
Les Vidames de Lyon, Sens et Reims peuvent à tout moment cesser cette collaboration à condition d'en avertir le Duc de Champagne et ce par un acte motivé et avec préavis de deux jours.

II.3.3 Cas de la mobilisation générale des Saintes Armées
En cas de mobilisation générale des Saintes Armées décrétée par le Cardinal Connétable de Rome, tout engagement se verra automatiquement suspendu, conformément au droit canon relatif aux Saintes Armées.

III. Des rapports de la Garde Episcopale avec la justice
Les membres de la Garde Episcopale, du simple homme de troupe au Vidame, ne bénéficient d'aucune immunité.

III.1 Infractions de droit commun
En cas d'infraction de droit commun, le membre fautif de la Garde Episcopale sera poursuivi devant la Cour de Justice de Champagne, tel que défini les lois en vigueur.
Les autorités judiciaires s'engagent par ailleurs à notifier au Vidame concerné l'action entreprise.

III.2 Atteintes au droit canon
En cas d'atteinte au droit canon relatif aux Saintes Armées, le membre fautif de la Garde Episcopale sera traduit devant la chambre disciplinaire de ladite Garde.

IV. Du contenu du présent traité
IV.1 Le présent traité n'est pas limité dans le temps.

IV.2 Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.

IV.3 Le présent traité étant soumis au droit canon, toute modification entraînera de facto une modification dudit traité, modification entérinée dans un avenant signé par les autorités temporelles de Champagne et les signataires de l'Eglise Aristotélicienne.

Approuvé et scellé au castel de Reims le 23ème jour du mois de mai de l'an de grâce MCCCCLVI.

Pour le Duché de Champagne :
Sa Grasce Beeky d'Appérault,
Régente de Champagne

Son Excellence Siva d'Appérault,
Chambellan de Champagne

Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne;
Son Altesse Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Princesse de Cologne
Cardinal & Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
Secrétaire de la Congrégation des Saintes Armées.

Monseigneur Cyril Kad d'Azayes,
Comte de Forez,
Préfet des Vidames

Monseigneur Pictavius de Taillebourg
Premier Maréchal de la Garde Episcopale,
Vidame de Lyon,
Héraut du Clergé Impérial

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