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 8. [Traité ouverture économique et diplomatique] Traité de la Route des Vins avec Toulouse

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Francus

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MessageSujet: 8. [Traité ouverture économique et diplomatique] Traité de la Route des Vins avec Toulouse   Sam 24 Mai - 15:52

Note : Traité négocié par SE Teobaldo Consul des Provinces du Sud-Est

Citation :

------------------------------------------------------Traité de la route des vins.



La diplomatie et le commerce étant les bases de toutes économies stables, le duché de Champagne et le Comté de Toulouse ont décidé de se donner une opportunité. Par ce traité, le Glorieux Duché de Champagne et le Riche Comté de Toulouse déclarent les choses suivantes :


Des ambassades :

-L'ambassade du comté de Toulouse en Champagne est considérée comme faisant partie du territoire du comté de Toulouse.

-L'ambassade du duché de Champagne à Toulouse est considérée comme faisant partie du territoire du duché de Champagne.


Des ambassadeurs :

- L'ambassadeur de Toulouse dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Champagne.
- En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Toulouse en Champagne, le Comte de Toulouse peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
- Le comté de Toulouse autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Champagne.
- Le comté de Toulouse s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Champagne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.

- L'ambassadeur de Champagne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Toulouse.
- En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Champagne à Toulouse, le Duc de Champagne peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
- Le Duché de Champagne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Toulouse.
- Le duché de Champagne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Toulouse sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.


Des marchands ambulants :

Le duché de Champagne et le comté de Toulouse, se tiendront informés réciproquement du nombre et du nom des marchands ambulants enregistrés dans leur province respective, Cette liste ne pourra subir de modification que les 5 premiers jours de chaque mois, où à une date précise, convenue par les deux parties, en cas d'absence prévue et communiquée.


Du libre commerce :

- Tous les marchands dûment enregistrés auprès des autorités de Champagne pourront commercer librement au sein du Comté de Toulouse tant que l’équilibre du marché n’est pas mis en danger.

- Tous les marchands dûment enregistrés auprès des autorités de Toulouse pourront commercer librement au sein du Duché de Champagne tant que l’équilibre du marché n’est pas mis en danger.


Du laissez-passer :

- Le Comté de Toulouse accordera laissez-passer aux caravanes marchandes des marchands ambulants dûment enregistrés en Champagne. Le marchand devra prévenir de son arrivée au moins 48 heures à l'avance.

- Le duché de Champagne accordera laissez-passer aux caravanes marchandes des marchands ambulants dûment enregistrés à Toulouse. Le marchand devra prévenir de son arrivée au moins 48 heures à l'avance.


De la rupture du traité :

- Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre province. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.

- Les ambassadeurs auront alors 10 jours pour quitter le territoire les accueillants avant que les autorités du dit territoire reprennent l'hôtel qui était jusque là considéré comme appartenant à la province de l'ambassadeur.





Rédigé et signé le 23 du mois de mai 1462.


Pour la Champagne :

La Duchesse




Le Chambellan de Champagne






Pour Toulouse :

La Comtesse :



Le Chancelier :




[b]
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yvain.

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Messages : 47
Date d'inscription : 11/03/2016

MessageSujet: Re: 8. [Traité ouverture économique et diplomatique] Traité de la Route des Vins avec Toulouse   Ven 22 Avr - 19:00

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