Diplomatie Champenoise
|
| | | Annonces Royales |  |
| | | Auteur | Message |
|---|
hersent
Messages : 916
Date d'inscription : 07/08/2011
Localisation : Compiègne
 |  Sujet: Annonces Royales  Jeu 7 Fév - 13:56 | |
| - Citation :
- De nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d’Etat,
Au nom du Roy de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,
Qu’il soit su que nous nommons :
Son Altesse Marie-Alice de Meyrieux Jagellon, Princesse d'Igny, dicte Mariealice à la charge de Secrétaire d’Etat.
Son Altesse est nommée sans province de rattachement, en charge d'une mission spécifique.
Faict à Craon,
Le vingt-cinquiesme de janvier MCDLXI,
 - Citation :
- De nous, Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche, Connétable de France
A tous ceux qui liront, se feront lire,
Salutations et prospérité,
Nous annonçons par la présente, la nomination de Ellia au poste d'aide de Camp du Lieutenant Royal pour les Flandres.
Nous lui souhaitons tout le courage nécessaire dans sa tâche.
Daté à Paris, le 25 du mois de Janvier de l'an de Grâce MCDLXI.
Qu'il en soit ainsi, heureusement.
 - Citation :
De nous, Eusaias Blanc Combaz,
Très Puissant et Très Redouté Roi de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A Dotch de Cassel, Princesse du Valois,
A Lexhor d'Amahir, Duc d'Alluyes
Salut.
Nous prenons par la présence acte de la démission de Dotch de Cassel de sa charge de Grand Maitre de France. Nous l'acceptons & remercions la Princesse de ses bons & féaux services, tant sous nos prédécesseurs, que pendant les régences qu'elle a assurée, puis sous notre règne, où elle fut notre plus grand soutien;
Nous nommons à sa succession, ayant proposé la charge aux Pairs de France et aux Grands Officiers comme il est de coutume, Sa Seigneurie Lexhor d'Amahir; nous lui souhaitons de prendre en charge au mieux cette fonction, & l'invitons à apprendre de son prédécesseur les dossiers qui requièrent son attention.
Et pour que cela soit chose ferme, nous avons fait apposer au bas de la présente lettre notre grand sceau en cire verte.
Le Louvre, le 25 Janvier 1461
Eusaias Blanc Combaz,
Très Aristotélicien Roi de France.
 - Citation :
Nous, Eusaias de Blanc-Combaz, Roi de France par la Grâce du Tout Puissant et du peuple français, déclarons par la présente notre position vis à vis de l'Eglise Aristotélicienne siégeant à Rome.
Tout d'abord, nous voulons nous exprimer à notre fier et indomptable peuple de France.
Françaises, français, je sais que les troubles actuels avec l'église de Rome vous inquiètent et vous perturbent. C'est bien normal. Moi-même il m'est délicat de porter aujourd'hui le fer contre ceux qui devraient représenter Chritos et Aristote.
Ma conscience est forcement en questionnement permanent entre vouloir être une bonne brebis du Tout Puissant, et défendre les intérêts supérieurs et inaliénables de la France.
Car si je crois dur comme fer dans le Tout Puissant, j'ai aussi de par mon élection au trône de France, la responsabilité suprême d'incarner, de protéger et de gouverner l’État.
Ce sont les devoirs d'un monarque que d'être la main qui tient le bouclier et qui fait s'abattre l'épée contre tous les ennemis qui remettent en cause les intérêts supérieurs de la France.
Or, en ces jours sombres pour tout fidèle sincère, nous voici, et moi en premier lieu en tant que votre roi, devant un choix cornélien. Un choix difficile, qui a un prix exorbitant. La douleur en moi est terrible rien qu'à y penser, mais ce choix le voici :
Ou nous protégeons la France, son histoire, sa culture et sa souveraineté inaliénables, ou nous nous abaissons à devenir les esclaves des étrangers fossoyeurs de Rome, de leur suppôts infiltrés comme ceux de l'extérieur, parjures à leurs serments, fieffés menteurs qui veulent violer et profaner le territoire sacré de la France. Ou nous défendons l'indépendance et la liberté de la France et des français, ou nous ployons genoux devant les étrangers qui se salissent le nom du Tout Puissant pour dicter des lois grotesques, rétrogrades, intolérantes qui sèment la discorde en notre sein, en notre cœur. Sur notre sol.
Fille ainée de l’Église, la France de foi éternellement aristotélicienne, est fidèle à ses valeurs, à son indépendance, à sa souveraineté, à sa tolérance, à la puissance et la splendeur de son Nom et de son Histoire.
Nous n'avons jamais ployé le genoux devant les menaces et l'intrusion dans les affaires de l’État, d'étrangers intolérants et passéistes.
Parce que nous prônons en vérité, fidèles en cela à l'enseignement véritable d'Aristote, fondateur de notre Religion en France, la tolérance vis à vis de ceux qui choisissent les moyens d'exprimer leur foi d'une façon différente pour louer Notre Seigneur Tout Puissant;
- Parce que nous prônons l'usage de la raison, et le respect de la différence pour exprimer notre foi plutôt que la barbarie aveugle et rétrograde des anathèmes, des excommunications, et des buchers;
- Parce que nous prônons notre liberté d'action face aux délires ecclésiastiques étrangers qui se targuent d'interdictions compulsives à travers des textes inapplicables, ne provoquant ainsi que rancœur et haine pour leur crasse ignorance;
- Parce que nous disons haut et fort que nul étranger ou agent de l'étranger n'a le droit de dicter la politique de la France;
- Parce que nous leur signifions haut et fort que la France n'est pas une théocratie où le politique est soumis aux délires de l'intolérance religieuse;
- Parce que nul n'a le droit de se substituer à notre Seigneur Tout Puissant qui seul, a décidé d'instaurer d'une part un régime électif sans contrainte de sacrement par une puissance étrangère; d'autre part qu'il a lui-même interdit les invasions permanentes des dits étrangers ne sachant pas maitriser la langue de manière courante où ils vont semer la misère et la discorde;
- Parce qu'enfin, pendant que nous tentons de négocier avec la puissance étrangère de Rome pour renouer les fils conduisant au chemin de l'apaisement, ceux-ci nous attaquent au mépris de tous les traités de paix datant de Levan et de LongJohnSilver.
Nous, Roi de France déclarons solennellement que :
La France est, et restera éternellement aristotélicienne, en tant que seule foi reconnue d’État.
Que nous décrétons la liberté et la tolérance, le tout dans le respect réciproque envers toutes les minorités qui choisissent des manières différentes d'exprimer leur foi envers le Tout Puissant, comme coutume française de notre univers des royaumes renaissants.
Que la quête de fidèles et la saine divergence dogmatique, doit à présent s'exprimer dans le respect mutuel, sans employer de moyens inéquitables tels que la persécution judiciaire ou politique.
Qu'avant d'être papiste, réformé, libéral ou conservateur, magouilleur, ermite ou vertueux, les membres de notre glorieuse Nation aristotélicienne, de culture et de langue française, sont avant tout et par dessus toute différence d'opinion des français faisant vivre leur royaume et déléguant à leur Roi élu la gestion de tout intérêt supérieur de la France.
Que ce qu'ils nomment hérésie n'est autre que désir de liberté et d'émulation pour tous. Que ce désir est normal dans nos royaumes, et que seuls les esprits déments, rétrogrades ou trompés prétendent le contraire. Que ce qu'ils nomment Église gallicane, n'est autre que l'affirmation du pouvoir temporel sur le pouvoir spirituel des étrangers romains.
Que ce qu'ils nomment dans leur esprit étriqué concordat, n'est qu'un texte passéiste et mal écrit, privant de liberté politique et religieuse les habitants de la France, tout en pourrissant ceux qui ne pensent pas comme eux à coup de procédures judiciaires et d'ignorance crasse.
Et aujourd'hui, ils viennent de nous inventer la "croisade pour les nuls" !
N'oublient ils pas que par exemple l'Empire Byzantin a une tradition césaro-papiste depuis toujours ? Que le pouvoir politique de l’État, de l'élu prime et commande sur la religion particulière ou les agents étrangers sans faire aucun remoud ni esclandre et encore moins de guerre d'intolérance ?
Que l'empereur Constantin lui-même commandait à la nomination des évêques sans que drame ne s'opère ?
Alors pourquoi s'en prennent ils à nous, au delà des apparences qu'ils tentent de distribuer aux moutons du troupeau bien servile ?
Pourquoi ? parce qu'au delà des phrases creuses de nos ennemis d'aujourd'hui, nous sommes tolérants et respectueux de la différence d'opinion et de l'expression de la liberté religieuse de chaque français. Que le talent doit se trouver là où il se trouve, et que si le meilleur pour servir la Couronne est un prétendu réformé, et bien alors la France est heureuse de pouvoir compter sur son concours, son travail et sa compétence.
Que si pour protéger les intérêts supérieurs de la France, nous devons avoir une église autonome et qui n'est plus mise en esclavage intellectuel par les suppôts de Rome, alors implacablement nous le ferons.
Mais que si les agents de Rome veulent négocier, sans guerre et sans intrusion politique avec nous, nous serons toujours magnanimes et à disposition.
Mais que si foule d'étrangers ne maitrisant même pas notre langue venait à violer les terres sacrées de la Nation française sur son ordre, interprétant malhonnêtement de par leur intolérance et barbarie les propos d'un pape fantoche à la botte de ses cardinaux, nous rappelant d'ailleurs de tristes heures en France où des oligarques sans légitimité des élections, menaient à la baguette le dernier lévanide absentéiste, alors :
Alors oui, le combat sera total, et, tels nos ancêtres et illustres prédécesseurs, nous bouterions hors de France les étrangers voulant priver les français de leur liberté inaliénable.
Car, hier, les anglais tentaient déjà d'asservir la France injustement au nom d'alliances avec de perfides traitres à l'intérieur de nos frontières.
Hier déjà, la France et les français se sont levés contre la tyrannie de textes putrides permettant aux étrangers de commander chez eux.
Hier déjà, la France a vaincu ses ennemis en les chassant de ses Terres, sans jamais faiblir.
Aujourd'hui, votre Roi élu vous le dit, en toute connaissance de cause, et bien conscient des épreuves présentes et à venir, du choix douloureux qui consiste à élever son esprit vers la raison, le courage et la liberté, rien, n'y personne d'autre que le Tout Puissant ne viendra dicter sa loi et sa conduite à la France.
Ni ceux qui manipulent un pape fantoche, ni les passéistes intolérants et fanatiques, ni les cardinaux pratiquant la magie noire qui se targuent de connaitre et d'utiliser notre correspondance privée, ni ceux qui menacent d'enfer des âmes aristotéliciennes qui pourtant auraient bien des choses à leur apprendre quant au respect et la liberté de conscience, l'emploi de la raison voulu par Aristote, ni ceux qui veulent mettre la Couronne de France à genoux.
Nul d'entre eux n'aura raison du peuple français et de la France.
Unis autour du drapeau français, autour de la Couronne, prêtant concours pour la défense de notre Terre et de notre État, tous ensemble, français nous pouvons et nous réussirons à vaincre les défis que les étrangers nous imposent, et ce pour et par la France.
Ensemble, nous sommes résolus, nous sommes conscients même si nous avons mal au cœur.
Mal que l'ignorance et les intérêts particuliers viennent nous attaquer. Mais de cette douleur, nous en ferons naitre la force nécessaire afin de gagner sur le champs de bataille, qu'elle soit faite par les armes ou par l'emploi de l'esprit et de la raison.
Car oui françaises, français, fidèles à votre nation et à votre Couronne, votre roi vous connait, vous aime et vous sait capable de soulever des montagnes pour la défense héroïque de son indépendance et de sa liberté.
Vive la France !
Fait au Louvre, le 31 Janvier 1461.
Eusaias Blanc Combaz,
Très Puissant et Très Redouté Roi de France.
 - Citation :
- De nous, Stéphandra Dandolo du Moutier, Grand Prévôt de France
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.
Salutations et connaissance de vérité,
Vous vous sentez concerné par tout ce qui se passe dans notre beau Royaume, vous désirez vous investir dans une institution Royale, vous êtes motivé, assidu, disponible.
Sachez que la Grande Prévôté de France recherche des enquêteurs dans le but de prendre en charge certains dossiers sous le regard avisé de l'équipe déjà existante.
Vous aimeriez nous rejoindre, envoyez une lettre de motivation au Grand Prévôt de France, (stephandra ig), après un entretien vous pourrez nous rejoindre. Pas sérieux s'abstenir!
Stéphandra Dandolo du Moutier
Faict sur les routes de France, ce troisième jour du second mois de l'an grasce MCDLXI
- Citation :
- Nous, Shynai du Ried, Vicomte de Longny-au-Perche, Président de la Cour d'Appel du Royaume de France et Stéphandra Dandolo du Moutier, Grand Prévôt de France,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations,
Qu'il soit su qu'à compter de ce jour la Cour d'Appel et Grande Prévôté de France associent leurs offices respectifs dans le cadre d'un projet commun :
Dorénavant les membres du Guet Royal sous la responsabilité du Prévôt de Paris, Amory de Lucas assureront la sécurité des audiences de seconde instance.
Paris, le 3 février 1461
Stéphandra Dandolo du Moutier
- Citation :
- De nous, Lexhor d'Amahir, Grand Maître de France,
A tous ceux qui liront ou orront,
Salut en notre seigneur.
Annonçons par la présente, au nom de sa Majesté le Roy Eusaias Blanc-Combaz, la nomination de messire Leda au poste de Surintendant des Finances.
Nous lui souhaitons bon courage pour ses nouvelles fonctions.
Nous remercions Renlie d'Evrecy pour son travail et son implication au sein de la Surintendance des Finances Royales.
Nous remercions également les nombreuses personnes ayant porté leur candidature de valeur à cette charge.
Nous invitons les candidats non retenus à prendre contact avec le nouveau Surintendant des Finances s'ils désirent travailler au sein de son Office.
Que le Très-Haut vous ait en sa Sainte Garde et qu'Aristote guide vos pas.
Ce fut faict et scellé en double queue sur cire jaune, à Paris, le troisième de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante et un.
Lexhor d'Amahir,
Grand Maître de France.
| |
|  | | hersent
Messages : 916
Date d'inscription : 07/08/2011
Localisation : Compiègne
| | Sujet: Re: Annonces Royales Mer 1 Mai - 22:58 | |
| - Citation :
- ------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
À nos clercs loyalistes,
Aux esprits féaux du Royaume de France,
À l'ensemble de Nos sujets,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.
L'Après Rome - Premières Fondations
Introduction - Aristotélicisme : critiques, mérites, et Église Aristotélicienne de France.
Nous, Sa Majesté Eusaias de Blanc-Combaz, Roy de France et Souverain en son royaume tant par la Grâce du Tout-Puissant que par l'approbation de ses peuples,
Attestons de la modération de nos principes au travers de la présente institution, qui nous vaudra toujours pour les uns d'être trop empli de religion, et pour les autres, jamais assez. Par delà Notre mort, certainement nombreux seront ceux qui à la suite de petites manœuvres de cardinaux menant à notre mise à l'index, se plairont à voir en Nous l'impie ou l'athée et en définitive, l'âme la moins religieuse qui soit, mais plus nombreux encore seront ceux qui chercheront à défendre l'Aristotélicisme du Roy Eusaias. Car aveuglé par la malveillance est celui qui ne saurait apercevoir en arrière-fond de Nos actes et de Notre pensée, la primauté que Nous avons toujours accordé à la tradition Aristotélicienne dans l'absolu de son humanisme, nous dirigeant toujours vers plus de bienveillance et de sympathie envers la religion dont Nous sommes pénétrés, comme en témoignent les suivantes dispositions & clarifications:
De très nombreuses fois la religion Aristotélicienne s'est retrouvée sous le feu des critiques, mais Nous attestons que la France a toujours tout fait pour essayer, en parallèle, d'en dégager les mérites. C'est faire fort malhonnête procès contre la religion, que de rassembler dans un vaste ouvrage la longue énumération des méfaits que sur la France elle a indubitablement produit, si l'on ne s'efforce pas de faire de même pour les bienfaits dont elle l'a gratifiée. De la même manière, jugeons nous que c'est fort mal raisonner que d'affirmer qu'il incombe à Sa Majesté le Roy de faire croire en la religion, quand il lui appartient au contraire de la relativiser en un objet de connaissance et de la convertir en un système Aristotélicien qui émerge parmi d'autres systèmes religieux. C'est cette identité qui conjointement avec les clercs Aristotéliciens restés fidèles au Royaume, est et sera ici développée, définie, et établie, que certains esprits chagrins trouveront originale, mais qui s'inscrit dans la tradition de France et qui ne saurait désormais que marquer Notre temps. Il faut prendre au sérieux Notre volonté de remettre bon ordre à toute chose, car nous affirmons la nécessité d'écrire en politique lorsque nous voulons de la religion traiter en général, et de l'Aristotélicisme Romain en particulier. Cette attitude qui est Nôtre s'accompagne d'un regard qui ne vise à considérer que les rapports de l'Aristotélicisme à la société, à n’examiner les liens et les frontières entre les deux souverainetés, celle de l’Église et celle de l’État, que sous la perspective de l’utilité sociale, soit à l’aune du bien que l’on en tire dans l’état civil. C'est sur cette seule base que toutes les critiques que nous adressons à l'Aristotélicisme prennent sens, si l’on considère qu’elles participent des nombreux débats qui ont lieu en ce siècle sur des incompréhensions qui engagent les rapports entre l’Église et l’État tels que : la main-mise sur les édifices religieux, le célibat des prêtres, la nomination des archevêques et des évêques, les assemblées d'évêques, la noblesse et les biens du Clergé, la puissance coactive (temporelle & spirituelle) de l’Église, le mariage des réformés, la tolérance civile, etc. Faute d'avoir su les anticiper, le pouvoir Royal qu'aujourd'hui Nous incarnons, entend y répondre. Au travers de petites touches sensibles -car les Cardinaux le sont tant- voulons-Nous instaurer ici un système d'Église subtil qui ne saurait se réduire ni à la suprématie du politique sur la religion, ni à la supériorité du Concile de Nos évêques sur le Pape, qui nous est même, politiquement parlant, infiniment utile. Car, que deviendrions-nous dans cette nation turbulente, où il n’y a aucun évêque qui pense comme son voisin, s'il n'y avait un personnage central référent en matière spirituelle ?
Enfin Nous reconnaissons de bon gré à l'Aristotélicisme d’avoir adouci la nature humaine et d’être opposée au despotisme dans son essence. Si la religion Aristotélicienne est éloignée de la pure tyrannie, c’est que la douceur étant si recommandée dans l’Écriture, elle s’oppose de façon méritoire à la colère illimitée avec laquelle le Seigneur se ferait justice et exercerait ses cruautés. Nous soulignons également son apport dans le domaine du droit, du gouvernement, et dans la guerre, car nous devons à l'Aristotélicisme un certain droit des gens, que la nature humaine ne saurait par elle-même assez reconnaître. Il n'y a dès lors aucune raison pour que de véritables Aristotéliciens ne puissent former ensemble un État viable. Les Hommes profondément pieux ont toujours été des sujets infiniment éclairés sur leurs devoirs, et qui ont très grand zèle de les remplir. Ils sont parfaitement à même de comprendre les droits de la défense naturelle de l'autorité de l’État, car plus ils croient devoir à la religion, plus ils pensent devoir à la patrie. Nous affirmons avec une inébranlable conviction que les principes de l'Aristotélicisme bien gravés dans le cœur, seront toujours infiniment plus fort que le faux honneur des monarchies dévoyées, que les fades vertus humaines des républiques, que les sacrements forcés ou contractés par intérêt, que la seule crainte qu'inspirent les États à l'autorité illégitime et despotique.
La foy au coeur, ainsi Nous parlons.
Ainsi, Nous, Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France,
Nous, clercs aristotéliciens, dans notre volonté de donner au Royaume de France un aristotélicisme fidèle aux préceptes divins et de donner aux français une spiritualité adaptée à leurs besoins, statuons:
I - Le Roy, le Royaume, la Religion.
Le très Aristotélicien Roi de France, est Souverain par la grâce du Divin. Il est source de tous les Pouvoirs. Il puise son autorité du Créateur, tirant exemple de la vie des prophètes Aristote, Christos, des Archanges, et des Saints. Le Roy est garant de l'unité du royaume devant le Très Haut, et de par sa qualité de Lieutenant de Dieu, il lui plaît de considérer comme officielle & légitime la religion Aristotélicienne Universelle, Une et Indivisible, représentée dans le Royaume par l’Église Aristotélicienne de France. Elle seule dispose du droit de prosélytisme sans autre restriction que le respect des juridictions locales et royales, afin de répandre la bonne parole.
II - L'Église Aristotélicienne de France: présentation.
Farouche est notre volonté de maintenir le Royaume de France à l'écart de toute ingérence politique voire disciplinaire du Pape de Rome représenté par la Curie Romaine, cette dernière tenant à se comporter avant tout comme un souverain étranger, et par conséquent suspectée d'aspirer à un pouvoir trop absolu et en tout cas rival de celui du Roy. Pour mettre ferme frein au danger que constituerait la soumission du Royaume de France à une autorité illégitime qui s'arrogerait sa Souveraineté ainsi qu'à l'instrumentalisation du serment de baptême des fidèles à des fins de conquêtes séculières, déclarons instituer présentement l’Église Aristotélicienne de France chargée de représenter le clergé de France et sa légitimité spirituelle au travers de son Assemblée, réunissant les clercs du Royaume :
Elle recouvre plus spécifiquement:
- - Les évêques du Concile général.
- - Les prêtres des cures qui en dépendent.
- - Le personnel des hôpitaux de l'Église de France.
- - Le personnel des Universités de l'Église de France.
a) Fonctionnement général
Respectueuse de la papauté, l'Église Aristotélicienne de France dont le Souverain Roy de France est le chef incontesté, pose néanmoins certaines limites à la puissance du Souverain pontife en ce que le pouvoir de ses évêques réunis en Concile est plus grand que celui du Pape pour ce qui relève des affaires spirituelles du Royaume. Aussi, un cardinal romain ne peut prétendre à une charge Diocésaine ou Archidiocésaine sur le territoire du Domaine Royal et ne pourra intégrer le concile de l'Église Aristotélicienne de France au titre d'une telle charge occupée en France sur le territoire de nos provinces vassales. Au Concile de l’Église Aristotélicienne de France revient la charge de nommer les évêques du Royaume de France par le biais d'un vote, au terme duquel le Roy aura trois jours pour faire valoir, ou non, son droit de veto. Auquel cas, un nouveau vote sera relancé avec les candidats restants jusqu'à ce que la nomination soit effective ou que faute de candidats, la place demeure vacante. L'évêque nommé accepte alors de servir l’Église Aristotélicienne de France dans l'acceptation des termes de la présente institution. En échange de leur dévouement au Royaume et de la bonne tenue de leur mission spirituelle, Sa Majesté le Roy leur baille par Sa propre entremise ou celle de Ses vassaux, Sa protection afin d'assurer leur sécurité au sein de leur évêché afin qu'ils ne soient démis abusivement. Faute de quoi, leur protection dépend uniquement du bon vouloir des seigneurs.
L'archevêque de Reims est, après le Monarque, le chef permanent de l'Église Aristotélicienne de France et de la communion des fidèles de France. Nommé par l'Assemblée des Evêques, il forme avec le souverain la tête bicéphale de l'Église Aristotélicienne de France comme solide garantie de stabilité. C'est à lui que revient le droit & le devoir de sacrer les Souverains du Royaume de France, légitimés par les urnes.
c) Le Grand Aumônier de France
La Grande Aumônerie de France est un Grand Office Royal, occupé par un ecclésiastique de l'Église de France d'un rang d'évêque ou d'archevêque. Il ne saurait en aucun cas être Cardinal. Le Grand Aumônier est le représentant du Roy auprès de tous clercs de l'Église Aristotélicienne. Son rôle est de faire la liaison entre Paris et les composantes ecclésiastiques du Royaume et d'ailleurs.
Il dispose donc du droit de siéger au sein de la Curia Regis, du Conseil du Domaine Royal, du Conseil des Grands Feudataires, et de fait, du Concile Général de France. Le Grand Aumônier peut proposer un amendement sur toute décision du Concile Général de France en son nom ou au nom de l’administration royale. De part ses doubles devoirs, tant temporels que spirituels, le Grand Aumônier n’est pas soumis à la hiérarchie de l’église pour ses fonctions de Grand Aumônier. Il reste soumis à l'Assemblée des Evêques concernant son diocèse. Ces restrictions s’appliquent aussi aux membres de la Chapelle Royale.
Pour le bon fonctionnement des institutions royales, des locaux seront ouverts à Paris selon les besoins, et les deux parties, à savoir les administrations de l'Église Aristotélicienne de France, des Églises Aristotéliciennes extérieures et l’administration royale s’engagent à participer activement aux travaux en vue de faire du royaume très aristotélicien de France un royaume juste, et de servir le Roi légitimement sacré de droit divin par l’Église Aristotélicienne de France.
L'Église Aristotélicienne de France se donne pour mission première d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront autant que possible et de manière active participer aux actions de charité et coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et provinciales pour aider les sujets du Royaume à accéder à la propriété, qui leur apportera le socle indispensable de respectabilité et d'autonomie à toute fondation d'une bonne famille de France à l’œil vif et à la joue dodue.
e) Le devoir d'instruction et d'édification
L'Église Aristotélicienne de France se donne pour mission secondaire de participer le plus activement possible à l’instruction du peuple en matière religieuse et par conséquent, de favoriser autant que faire se peut la vie religieuse au cœur de nos cités et de nos villages, car c'est sur la base trop souvent négligée des fidèles que se fonde une Église forte, d'amitié, de loyauté, et d'amour, et non sur le petit orgueil de ses sommités.
f) Le devoir de funérailles.
L'Église Aristotélicienne de France, enfin, s'attribue le devoir d'enterrer les corps des Françoys dans les cimetières de nos cités ou autres cimetières annexes, lorsque ceux-ci sont laissés à l'abandon ou lorsque les proches le lui demandent. Les clercs de l'Église Aristotélicienne de France le font, sans égard aucun à la réputation ou au statut des malheureux qu'ils enterrent. Pour chaque sujet du Royaume, les derniers sacrements sont un dû, afin qu'en paix et dans la dignité, ils soient remis au libre jugement de Dieu qui dans l'autre monde, scellera leur sort.
III - Des libertés de l’Église Aristotélicienne de France.
Face à l'incapacité de l’Église de se réformer pour garantir le bien des peuples, Nous entendons ici fonder et définir les libertés de l’Église Aristotélicienne de France. Nous sommes parfaitement conscients de la dépendance politique que suppose pour l’Église l'application de ces libertés et du degré de servitude qu'elles impliquent pour l'Église Aristotélicienne de France puisque ces libertés sont exercées dans le but de maintenir l'autorité du Roy contre la juridiction ecclésiastique et ôter au Pape la force d'user abusivement de cette dernière, en ôtant aux ecclésiastiques le droit qu’ils ont sur les grands magistrats et les rois mêmes, en qualité de fidèles ; mais nous estimons que les clercs et la communauté des fidèles de France seraient bien plus asservis encore s'ils devaient être contraints d'accepter comme des lois toutes les collections d'abus et d'ingérences qui ont été placées sous l'autorité du droit canon et appliquées non comme l’Église l'entend, mais comme quelques uns l'ambitionnent via le caractère de totale irresponsabilité qui les a si souvent animés. Un Roy a des comptes à rendre à ses sujets ; quand un Cardinal estime n'avoir de compte à rendre à personne, tel est le fossé qui sépare nos visions respectives. Aussi, nous préférons sans conteste fonder ces libertés sur le droit naturel et en particulier sur le droit des gens, qui veut qu’une nation se gouverne par ses lois et n’ayant pas à être subjuguée, ne soit point soumise ni à l’égard du temporel, à une puissance étrangère ; ni, à l’égard du spirituel, tant sur la raison que sur droit divin, qui veut que l'Assemblée des Evêques de France soit au-dessus du Pape et donc de la Curie, puisqu'il n’est point de corps qui n’ait plus d’autorité tout entier que divisé.
Devant les abus de pouvoir que nous avons constaté, devant les abus de l'utilisation de l'excommunication qui sert aujourd'hui de menace à tous les fidèles et de force de persuasion pour les Cardinaux, nous affirmons les six libertés fondamentales de l'Église Aristotélicienne de France :
- - Récusons la légitimité des guerres temporelles que livre le Pape contre les Monarchies de Droit Divin.
- - Validons la nécessité des combats royaux et nationaux contre toute agression de Rome.
- - Annulons la validité de toute excommunication pontificale.
- - Proclamons la supériorité de l'Assemblée des Evêques de France sur la papauté.
- - Refusons au pouvoir pontifical la revendication d'une quelconque origine divine.
- - Revendiquons le droit inaliénable pour le Roy de France de décider si l'organisation de l’Église dans le Royaume est conforme aux règles canoniques, en concertation avec l'Archevêque de Reims et le Grand Aumônier de France.
IV - Des privilèges de l’Église Aristotélicienne de France .
Nous ne sommes point entêté des privilèges ecclésiastiques, mais nous tenons à ce qu’aucune forme d'injustice ne soit faite aux clercs de l’ Église Aristotélicienne de France en Notre royaume. Nous voulons leur marquer pour une fois les termes de leur juridiction, à condition qu'ils soient réciproques, et que nul dans le Royaume ne promulgue des lois contre eux comme ils ne promulgueront pas de lois contre Nous ; sans cela, il faudra bien que cette juridiction s’anéantisse, car de nouveaux arrêts signés de Notre main la retrancheront toujours.
Nous avons recherché une forme d'Église de France modérée qui ne conduise pas inéluctablement à la subordination de l’Église à l’État. Il faut pour ce faire résoudre la délicate équation d’un maintien de l’union des intérêts des deux souverainetés sur la base d’une distinction fondamentale entre le domaine temporel et la puissance spirituelle. Roy de France par la grâce de Dieu, Nous n’avons jamais prétendu faire céder les intérêts de la religion aux intérêts politiques, mais les unir : or pour les unir, il faut que chacun les connaisse et s'en imprègne. La religion Aristotélicienne, qui ordonne aux hommes de s’aimer, ne peut que désirer que chaque peuple ait les meilleures lois politiques et les meilleures lois civiles, en ce qu’elles sont, après les Écritures, le plus grand bien que les hommes puissent donner et recevoir. L'alliance de l’Église et de l’État, tel est le but. Cette complémentarité des domaines ne signifie pas leur indétermination, bien au contraire. Mais elle suppose leur délimitation. Cette grande distinction est la base sur laquelle repose la tranquillité des peuples, qui est fondée non seulement sur la Religion, mais également sur la raison et la nature, qui veulent que des choses réellement séparées, tel le temporel et le spirituel, et qui ne peuvent subsister que séparées, ne soient ainsi jamais confondues.
Les évêques de l'Assemblée de France sont considérés comme les princes de l’Église de France, et par ce statut sont exempts de la justice ordinaire. Seule la Haute Cour de Justice peut juger les Évêques de l'Assemblée concernant les infractions dictes temporelles. Les Cardinaux, en tant que représentants étrangers, seront désormais soumis comme tout individu à nos justices locales en cas d'accusation pesant sur eux.
Toute armée déclarant agir pour une puissance étrangère sur le territoire du Royaume de France sans qu'elle ne soit autorisée par la Couronne à y pénétrer est considérée comme ennemies de la Couronne, y compris celles mandatées par Rome.
Toute armée de l' Église Aristotélicienne de France est régie par un Grand Commandeur chargé d'en coordonner les forces armées. Seules les Vidamies de France sont autorisées au sein du royaume et doivent rendre compte de leurs effectifs et de leurs activités à l'Archevêque de Reims. Les Vidames de France sont sous l'autorité exclusive de leur archevêque de France tel que l'impose le découpage géographique ecclésiastique et peuvent disposer sous leur commandement d'autant de soldats qu'ils le désirent. Il relève du rôle de l'Archevêque de Reims de s'assurer de la collaboration de ses Vidames avec leur Archevêque respectif afin qu'ils travaillent de concert avec lui et répondre du mieux possible à ses demandes dans le domaine de la sécurité et du militaire. A l'inverse, l'Archevêque de Reims s'assure que les Archevêques collaborent avec leur Vidame respectif, et le laissent agir concernant les domaines qui lui sont dévolus. En cas de manquement constaté du Vidame, l' Archevêque de Reims est habilité à prendre des sanctions. En cas de manquement constaté de l'Archevêque, l' Archevêque de Reims s'en doit référer au Roy de France.
Une Vidamie de France peut ériger une place forte par province mais comme toute organisation militaire reconnue, elle sera soumise aux lois royales et locales en la matière. Seuls les Ordres Militaires Religieux reconnaissant l'Église Aristotélicienne de France par les présents termes pourront être reconnus par le Grand Écuyer de France. Il seront dès lors autorisés sur le territoire du Domaine Royal mais ne seront en aucun cas habilités à entreprendre une quelconque action contre les intérêts de la Couronne. La construction de places fortes pour les ordres religieux armés sera soumise à l’autorisation ducale ou comtale.
Chaque évêque de France en ce qu'il est le représentant de l'alliance de la foi et du roy de France reçoit lors de son intronisation des mains du Monarque ou de son substitut, l'épée de Saphir et d'Améthyste, dont il est autorisé à user dans le seul cadre de la défense du Royaume et de ses sujets.
Les mariages Aristotéliciens célébrés par l’Église Aristotélicienne de France sont reconnus par Nos institutions comme valides en toute circonstance. Les mariages Aristotéliciens célébrés par l’administration Romaine sont reconnus comme valides par Nos institutions pour peu qu'ils n'aient pas été célébrés par des traîtres à la Couronne ou par des ennemis de la France dont les noms sont flétris à jamais, sans que l'invalidité des sacrements ne subisse d'effet rétro-actif à compter de la prononciation de la sentence. L'Église Aristotélicienne dans son ensemble est donc responsable de la bonne tenue de ses registres. La rupture des liens conjugaux répond aux mêmes critères d'habilitation.
d) De la noblesse & de la transmission.
Évêque de France devient une charge anoblissante. La charge d'évêque donne droit à l'octroi d'une Vicomté rattachée au plus proche de la capitale de l'évêché. La charge d'archevêque donne droit à l'octroi d'un Comté ou d'un Duché au plus proche de la capitale de l'archevêché. Ces octrois sont conditionnés à la charge. Qui abandonne la charge abandonne les terres, dont jouira son successeur.
Pour ce qui est des terres octroyées sur le Royaume de France à des clercs, seule la noblesse du clergé Aristotélicien de France est reconnue. Ainsi, nul ne saurait avoir été ordonné et se revendiquer noble du Royaume sans appartenir à l’Église Aristotélicienne de France. Le Roy déconseille aux clercs du clergé Aristotélicien de France de se marier, mais ne prendra aucune mesure de rétorsion si jamais ils décidaient de fonder une famille légitime. Toute transmission de fief et biens nobiliaires leur est cependant prohibée.
Les artisans désireux de suivre des études en voie de l’Église pour venir renforcer les rangs de l'Église Aristotélicienne de France sont en droit de demander aux provinces du Domaine Royal des prêts sans intérêt afin de pouvoir financer leurs coûteuses études théologiques (passage niveau 3). Ce prêt sera garanti par le pouvoir royal et par l'évêque qui le recommande. Les termes du contrat qui sera passé entre le prêteur et l’emprunteur seront fixés par écrit. Ils engageront le bénéficiaire pour une durée minimale de 3 mois, après la fin du remboursement, à remplir ses devoirs pour la paroisse d’affectation en tant que curé, ou pour le diocèse en tant que Évêque ou archevêque. En cas d’empêchement exceptionnel l'Archevêque de Reims devra veiller à faire rembourser le prêt quitte à aller camper sur les routes pour faire l'aumône, armé d'un bon gourdin pour attester de la vigueur de sa conviction.
Sur ce point également Nos réflexions ne portent que sur la trop grande exclusion du célibat, et non sur le célibat même. Nous conseillons aux prêtres Aristotéliciens de France le célibat, mais n'en feront pas jamais un précepte qui implique des lois pour le faire observer. Car ce fut avec très grande raison que les papes firent tant d’efforts pour établir le célibat des prêtres. Sans cela, jamais leur puissance ne serait montée si haut, et jamais elle n’aurait duré si chaque prêtre avait tenu à une famille et s’ils y avaient tenu eux-mêmes. Mais nous avons pu voir que cet État clérical qui les distingue du reste de la société ne les empêche nullement de se mêler des affaires séculières. Nous nous étonnons donc que dans l’Église Aristotélicienne Romaine, où l’on a défendu le mariage aux prêtres afin qu’ils ne se mêlent pas des affaires séculières, ils s’en mêlent plus encore que toute autre religion qui l'autorise. Ainsi, serons-Nous à l'égard des prêtres Aristotéliciens de France mariés toujours suspicieux, mais à jamais cléments.
V - Aristotélicisme et politique.
Le rapport entre l'Aristotélicisme et la politique ne saurait jamais être direct, mais analogique et complémentaire. Il implique ainsi tout à la fois une séparation entre les deux sphères autonomes, la spirituelle et la temporelle, et une concordance vers un but social à triple facette:
- La paix
- Le bien commun
- L’amour de la patrie
L'Aristotélicisme ne doit pas avoir de force coactive. Il faut à tout prix éviter les lois pénales en faits de religion. Nous insistons fortement sur la différence entre les préceptes propres aux lois humaines et les conseils propres aux religions. On ne doit point statuer par les lois divines ce qui doit l’être par les lois humaines, ni régler par les lois humaines ce qui doit l’être par les lois divines. Presque tous les reproches que nous formulons à l'égard de l'Aristotélicisme contiennent une dénonciation de la confusion entre la puissance ecclésiastique et l’autorité séculière. C’est précisément lorsque la religion est utilisée comme prétexte par des intérêts humains qu’elle enfante, selon Nous, les plus grands maux, car toute maxime de religion devient très pernicieuse dès lors qu'on la fait entrer dans la politique humaine. C'est la raison pour laquelle tout acte d’apostasie d’un sujet quel qu'il soit, noble ou roturier, ou une éventuelle sentence d'excommunication prononcée à l'encontre de l'un d'entre eux, ne saurait suffire à le frapper en matière pénale ou héraldique. C'est également la raison pour laquelle nul ne saurait dénier à Sa Majesté le Roy le bon et libre droit de recevoir les allégeances des élus que lui mandate Son peuple sans que Ses convictions religieuses ne servent de coercition infâme à la fatalité de sa révocation. Les pairs de France, les Grands Officiers, le Dauphin, les Altesses Royales, de part leur titre, tout comme la famille du Roy de France, ne pourront être excommuniés que par le consentement du Roy et du Saint Père lui-même. Le Roy de France reconnaît les Concordats signés avec l’Église Romaine comme des Traités et laisse libre les provinces du Royaume de les faire appliquer localement, mais jamais la Couronne et les Institutions n'en reconnaîtront les modalités ayant prise sur le temporel, et notamment celles concernant la déclaration d'inéligibilité d'un sujet ne croyant "pas comme il faut". Peuple qui élit par les urnes un Homme inéligible, illégitime de fait non l'Homme, mais l'article de la loi qui l'a ainsi sanctionné.
Symptôme par excellence de la confusion du temporel et du spirituel, le prétexte de dévotion est une maladie du corps qui donne à l’âme une folie dont le caractère est d’être la plus incurable de toutes. C’est ce prétexte qui, par un malentendu venimeux, justifie la politique des seigneurs et presque tous les vices qu’ils veulent, comme l’avarice, l’orgueil, la soif du bien d’autrui, l’attrition, la vengeance : il ne leur en coûte presque rien pourvu qu'ils se revendiquent dévots, prêts à toutes les extrémités démoniaques au nom du Rome, de la Foy, de Dieu, de la Vérité, de la Justice, des Anges, ou de Notre cul sur la commode. De même, affirmons qu'il est particulièrement dangereux qu’un seigneur mette les affaires de son État entre les mains de son confesseur. On sait combien la France a eu à trembler face aux Cardinaux qui excellent dans la confusion des affaires du siècle et des devoirs de la conscience. Les seigneurs qui en font leurs confesseurs font bien mal : car en croyant bien faire, ils répandent un esprit de servitude dans la nation. D’ailleurs, chacun des corps constitués ayant des intérêts particuliers à faire valoir, la confession, où les confesseurs traitent toujours entre le seigneur et eux, leur donne la commodité d’être délateurs et de perdre qui ils veulent, sans que le repenti ne puisse se défendre.
Le crime de scepticisme en religion et d'athéisme est reconnu comme trouble à l’ordre public, car constitue un crime de lèse-majesté divine et humaine, une atteinte portée contre les fondations du pouvoir royal. Il sera jugé par un tribunal religieux qui pourra appliquer différentes punitions propres aux tribunaux religieux aristotéliciens. En cas de récidive, le fautif sera passible de jugement au-devant de l'autorité temporelle. A charge pour les athées d’agir de manière à ne pas enfreindre la dite tolérance royale. Le seul crime d’Hérésie en revanche ne saurait plus être reconnu à lui seul comme trouble à l’ordre public, mais peut toujours être jugé par un tribunal mandaté par l'Assemblée des Evêques du moment qu'elle s'abstient de toute application pénale. En cas de refus d'appliquer la peine décidée par le tribunal ecclésiastique de l'Église de France, le condamné pourra être déclaré hérétique à la religion d’État.
VI - La Réforme aristotélicienne religion infidèle, mais religion amie du royaume.
Nous comprenons la nette préférence de certains de Nos sujets pour la religion Aristotélicienne Réformée, qui a toujours su se montrer plus favorable au développement de la société, au commerce, aux manufactures, à l’agriculture et au peuplement que l'Aristotélicisme de tradition Romaine qui encourage l’idéal d’une vie tranquille, la méditation, et le célibat de ses prêtres, pendant que ses cardinaux font main basse sur les leviers de l'autorité séculière de la nation. Nous osons le dire: dans l’état présent où nous avons trouvé la France, il n'était pas possible que la religion Aristotélicienne Romaine y subsiste cinq ans de plus si nous n'avions su prendre les mesures destinées à protéger le Royaume des insupportables outrances d'une hiérarchie qui amenaient autant à sa perte qu'à la nôtre. Nul dans cette disposition, qu'il soit Aristotélicien de France ou Réformé, ne saurait y voir autre chose que la conservation de la dominance de l'Aristotélicisme de France en tant que religion dans la monarchie, puisque de toute façon, nous considérons la religion Aristotélicienne de France comme convenant mieux à une monarchie pour ce qu'elle se trouve dotée d'un chef et la religion Aristotélicienne Réformée mieux adaptée à une république, pour ce qu'elle n'en compte pas. En tant que Roy de France et dans la tradition de nos prédécesseurs, Nous nous engageons à soutenir la religion Aristotélicienne Universelle, Une et Indivisible, autant que nous défendons les libertés par nous accordées à l’Église Aristotélicienne de France qui sont avantageuses pour la France, fille aînée de l’Église. C'est parce que nous avons conscience qu'une domination de la religion réformée sur la France serait fatale à toute confession, que nous nous garderons bien de lui octroyer plus d'avantages que la nécessité de l'harmonie civile ne lui en doit ; mais jamais moins non plus.
A dater du moment où elle concède que la religion du Roy est la religion de l’État, et parce que son hérésie est limitée, la Réforme Aristotélicienne, est dite religion infidèle mais protégée par le Royaume. Et bien que tolérée par le Roy elle demeure soumise à une législation spécifique développée ici.
Les Aristotéliciens Réformés ont droit à l'accession de la noblesse comme tout sujet laïc de France, fors les convaincus d'athéisme que nous bannirons de notre sol par tous les moyens de l’État, et en tant que membres d'une religion amie du Royaume, sont autorisés à transmettre leurs titres par le sang, pour peu que leur baptême et leur sacrement soient valides. Pour être valide, le baptême peut avoir été reçu par l'Église Aristotélicienne de France. Autrement, un baptême ou un mariage Aristotélicien Réformé, doit être célébré en présence d'un Secrétaire d’État qui par sa signature, s'en portera témoin et le validera au-devant de nos institutions sans que nulle sanction ne puisse être prise à son encontre. Aucune rupture des liens conjugaux réformés n'est en revanche envisageable du vivant des époux.
Les prêches des lecteurs ou des pasteurs réformés sont interdits au sein des cités de notre Royaume, mais pourront se tenir en dehors (IG: Hors de la Ville) sans que nul n'y trouve rien à redire. La Réforme Aristotélicienne peut bénéficier de l'octroi de places fortes où la liberté de culte leur est garantie, si le Roy, le Régnant de la province, et le Maire de la Ville, s'entendent pour le lui octroyer. La seule volonté du Roy suffit en revanche à le leur reprendre.
Les autres mouvements à caractère spirituel (Catharisme, Averroïsme intégral, Spinozisme, Raymond-Barrisme, etc.) peuvent être pratiqués de façon privée et personnelle à partir du moment où ils respectent les valeurs fondamentales aristotéliciennes et ne font pas acte de prosélytisme. Le non respect de ces recommandations sera considéré comme une provocation portant trouble à l'ordre public et pouvant conduire à des poursuites au terme desquelles, si elles aboutissent, pourra être conseillé un internement forcé en Nos hospices de l'Église Aristotélicienne de France pour une rééducation de choc(s).
Signé le vingt-deuxième jour d"avril de l'an quatorze cent soixante et un.
Daniel Marques Henriques
Asphodelle di Césarini
Orcus di Césarini
Clodeweck de Montfort-Toxandrie
Verty de Montfort-Toxandrie
Verhena de Monfort-Toxandrie
Waleran de Monfort-Toxandrie
Eusaias Blanc Combaz,
Très Redouté et très Puissant Roi Aristotélicien de France.
| |
| | | | hersent
Messages : 916
Date d'inscription : 07/08/2011
Localisation : Compiègne
| | Sujet: Re: Annonces Royales Mer 1 Mai - 22:59 | |
| - Citation :
- ------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
À Nos officiers et feudataires,
À Nos sujets & à Notre peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.
Le Roy de France est source de tous les pouvoirs au sein du Royaume de France. Ne pouvant cependant gouverner seul, Nous nous entourons d’officiers royaux qui nous représentent et agissent en notre nom, Nous prenons vassaux pour gouverner Nos terres et les terres de la Couronne de France, Nous prenons conseils auprès de Nos vassaux directs et de Nos conseillers.
A ce jour, l’évidence Nous conduit à constater que la gouvernance actuelle de notre Royaume est mise à mal par l’inexpérience et la méconnaissance du droit par certains de nos conseillers.
Particulièrement, les faits Nous ont montrés que le Roy de France ne pouvait compter sur la Chambre des Pairs pour légiférer, ou plus simplement pour Nous aider à l’écriture des Lois. Les Pairs de France ne sont d’ailleurs pas nommés selon leurs connaissances du droit et leurs compétences à le compléter. Pis, certains Pairs de France voient en la Chambre des Pairs un organe d’opposition à Notre personne, en ce que Nous sommes Roy de France, alors qu’un Pair de France est nommé ou maintenu par Nous à sa charge, et par nul autre.
Nous ne pouvons d’avantage tolérer ce frein à l’écriture des Lois qui empêche l’évolution et la pérennisation du Royaume de France au travers du droit royal. Aussi, Nous décidons et proclamons :
- La Chambre des Pairs de France perd ce jour toute responsabilité législative et toute responsabilité juridique auprès de Notre Haute Cour de Justice. Elle conserve cependant l’ensemble des autres prérogatives dont elle a la charge, en ce qu’elle reste Notre conseil concernant la gestion des affaires courantes du Royaume de France. Elle continuera à Nous aider et à Nous représenter dans celles-ci, et nul ne pourra les destituer de l’autorité que Nous réaffirmons ce jour sinon Nous, Roy de France. La nature et les motivations de la nomination d’un Pair de France restent ainsi en adéquation avec les responsabilités de la Chambre des Pairs.
- La Chambre d’Eunomie est une nouvelle institution directement rattaché à la Couronne de France et ne rend compte qu’à Nous seul, Roy de France. Elle aura à charge de légiférer et d’écrire la Loi dans le respect des statuts que nous validons et publions ce jour. Nos représentants en son sein seront nommés exclusivement pour leurs connaissances du droit, ainsi que pour leurs compétences et expériences à l’écrire. Nous attendons d’eux qu’ils Nous représentent dans notre pouvoir législatif et agissent par Nous et pour Nous, et ce uniquement dans le respect de Notre volonté.
- La Grande Chancellerie de France est dès ce jour seule garante de l’ensemble de notre pouvoir juridique dans le rendu des verdicts par les Cours royales pénales. La Chambre des Pairs n’aura plus à participer à l’élaboration et à la validation des verdicts rendus par Notre Haute Cour de Justice. Le Chancelier de France ne devra plus rendre compte qu’à Nous concernant la tenue et les verdicts de Notre Haute Cour de Justice. Nous espérons ainsi gagner en simplicité dans les procédures de Notre Haute Cour de Justice, et ainsi augmenter la célérité des affaires traitées par elle.
Nous invitons la Chambre d’Eunomie - une fois constituée - et la Grande Chancellerie à prendre acte de Notre volonté explicitée présentement et à préparer les modification du droit royal en conséquence.
Rédigé au Louvre le 1er de Mai 1461.
- Citation :
Statuts de la Chambre d’Eunomie
Section 1 - Dispositions générales
Art. 10-1 : De la nature de l’institution
La Chambre d’Eunomie est une institution royale et autonome. Elle exerce ses fonctions en conformité avec les présents statuts, lesquels ont été validés par le Souverain de France.
Sa gestion est à charge du Magna Legista, représentant du Souverain de France par délégation. Le Magna Legista ne saurait agir qu’en cette qualité.
Art. 10-2 : Du siège
La Chambre d’Eunomie siège au Louvre à Paris.
Section 2 - Chambre d’Eunomie
Sous-section 1 - Des compétences et fonctions
Art. 21-1 : De la compétence primaire
La Chambre d’Eunomie est compétente pour légiférer et compléter le droit royal dans le respect des présents statuts. Ladite chambre n’interprète pas le droit, elle l’écrit.
Art. 21-2 : De la cohérence du droit royal
La Chambre d’Eunomie doit assurer la cohérence du droit royal, dans sa structure mais également dans sa substance.
Art 21-3 : De la conformité au droit royal
La Chambre d’Eunomie peut demander la révision de tout texte considéré - par elle - comme source de droit, que ce soit à une institution royale ou provinciale, afin de se mettre en conformité avec le droit royal. Ladite demande devra être motivée et faire état de ce qui n’est pas conforme.
Art 21-4 : Des recours
Un recours peut être introduit auprès de la Chambre d’Eunomie dans le respect des conditions ci-après énoncées.
La Pairie peut recourir à la Chambre d’Eunomie afin que le droit royal soit complété sur une question particulière, pour que les coutumes soient explicitées dans le droit pour l’avenir.
Un Officier de la Couronne de France, ainsi qu’un Grand Feudataire du Royaume de France, peut recourir à la Chambre d’Eunomie afin qu’un avis soit donné sur un texte préalablement à sa publication, concernant sa cohérence et sa conformité vis-à-vis du droit royal.
La Grande Chancellerie de France peut recourir à la Chambre d’Eunomie afin que la substance d’un arrêt de règlement ou d’une jurisprudence prenne une forme législative, ou qu’un cadre légal soit explicitement défini dans l’application de la Loi.
Sous-section 2 - Des cas particuliers
Art 22-1 : Des Lois fondamentales du Royaume de France
Seul le Souverain a autorité et droit d’acter les Lois fondamentales du Royaume de France.
Préalablement à la publication des Lois fondamentales du Royaume de France, un avis consultatif sera demandé à la Pairie, à la Curia Regis et au Conseil des Grands Feudataires. Un délai de réflexion d’au moins une quinzaine de jours devra être laissée à ces institutions pour pouvoir fournir un avis motivé et argumenté sur la nouvelle mouture.
Art 22-2 : Des présents statuts
Seul le Souverain a autorité et droit d’acter les Statuts de la Chambre d’Eunomie - en ce qu’il est seule source du pouvoir législatif et que ladite chambre ne saurait exercer ses prérogatives que dans le cadre agréé et défini par le Souverain.
Sous-section 3 - Du corps constituant
Art. 23-1 : Du Souverain de France
Le Souverain dispose du droit de siège au sein de la Chambre d’Eunomie en qualité de source législative. Il y détient par essence toute autorité.
Quod principi placuit legis habet vigorem.
Ce qui plait au prince a force de loi.
Le Souverain consort, ainsi que le Dauphin de France, disposent du droit de siège à la Chambre d’Eunomie sans voix délibérative - en ce qu’ils sont au plus proche du Souverain et peuvent l’aider dans la bonne gestion du Royaume de France. Seul le Souverain peut leur retirer ce droit.
Art. 23-2 : De l’assemblée des Legistae
L’assemblée des Legistae - composée de l’ensemble des Legistae près la Couronne de France - disposent du droit de siège au sein de la Chambre d’Eunomie avec voix délibérative.
Art. 23-3 : Du Chancelier de France
Le Chancelier de France dispose du droit de siège au sein de la Chambre d’Eunomie sans voix délibérative - en ce qu’il est le plus haut représentant juridique du Royaume de France, qu’il interprète le droit royal et qu’il veille à sa bonne application.
Sous-section 4 - Des procédures internes particulières
Art. 24-1 : De l’examen d’entrée
L’entrée dans l’assemblée des Legistae est soumis à la réussite d’un examen. Icelui est constitué et approuvé par le Magna Legista qui fixera le délai imparti à son accomplissement.
L’objectif de cet examen est de s’assurer de la motivation du candidat - par son expérience réelle - et de ses compétences - tant dans la connaissance du droit que dans son application juridique.
Art. 24-2 : Des votes
Les votes sont ouverts par le Souverain, ou par son représentant le Magna Legista, afin de requérir l’avis des membres ayant voix délibérative au sein de la Chambre d’Eunomie.
La durée d’un vote est comprise entre deux et dix jours et est définie à son ouverture. Par défaut, la durée est fixée à quatre jours.
Les décisions issues d'un vote sont prises à la majorité des personnes ayant voix délibérative. En cas d’égalité, le Souverain, ou son représentant le Magna Legista, tranchera.
Le résultat du vote est validé par le Souverain, ou par son représentant le Magna Legista, en ce qu’ils disposent d’un droit de veto à la validation. En toute circonstance, le Souverain a le dernier mot.
Toute modification de fond concernant une publication, aussi minime soit-elle, nécessitera la réouverture d’un vote afin d’en valider la publication.
Section 3 - Assemblée des Legistae
Sous-section 1 - Du Legista près la Couronne de France
Art. 31-1 : Des droits et devoirs
Il convient à tout Legista d’assumer - pleinement et sans réserve - les responsabilités dues à sa charge. Les devoirs qui lui incombent relèvent de la présence, de la confidentialité, de la réserve, de la collégialité, de l’impartialité et de l’exemplarité.
Tout manquement à l'un ou l'autre de ces devoirs est passible de sanction, à la discrétion du Souverain.
Attendu qu’il personnifie la Loi en qualité de représentant du Souverain, un Legista revêt le droit de commitimus et le droit de préséance au même titre que les Pairs de France et les Grands Officiers de la Couronne de France. Il dispose également du droit d’accès au sein de la salle des Dioscures et au conseil des Grands Feudataires, ainsi que le droit de siège dans le corps magistral de toute Cour judiciaire royale.
Lors d’une audience devant la Haute Cour de Justice, le devoir d’exemplarité et le droit de commitimus entraîneront de facto la présence de circonstances aggravantes et l’absence de toutes circonstances atténuantes de par la qualité de Legista de l’accusé.
Le droit de siège au sein d’une Cour n’est applicable que sur demande explicite de ladite Cour, sous réserve d’acceptation du Souverain, ou de son représentant le Magna Legista. Particulièrement, le Souverain, et son représentant le Chancelier de France, peuvent demander l’aide d’un Legista à la tenue et à la présidence d’une audience au sein de la Haute Cour de Justice. Jamais le Legista ne disposera de l’autorité de juger, puisqu’elle reste l’apanage du Souverain, et de son représentant le Chancelier de France.
Art. 31-2 : De la nomination et de la révocation
Le Legista est nommé et révoqué par le Souverain, ou son représentant le Magna Legista.
La nomination est soumise à la réussite de l’examen d’entrée, et sera suivie d’une enquête par la Grande Prévôté de France afin d’assurer l’absence de casier judiciaire du candidat au sein du Royaume de France.
A la suite de la publication de l’acte de nomination, icelle ne prendra réellement effet qu’après avoir prêté serment au devant du Souverain, ou de son représentant le Magna Legista.
Le Souverain, et son représentant le Magna Legista, disposent d’un droit de veto à toute nomination.
La révocation n’est soumise qu’au bon vouloir du Souverain, et de son représentant le Magna Legista.
Le nombre de Legistae, incluant le Magna Legista, est limité à cinq. Ce nombre définit une limite maximale, et non minimale - en ce que la qualité sera privilégiée à la quantité.
Art. 31-3 : Des incompatibilités
La charge de Legista est incompatible avec une charge accordant la légitimité de juger dans le domaine pénal - tant au niveau royal que local -, ainsi qu’avec la charge de Pair de France, en ce qu’il applique le droit dans le cadre des affaires courantes du Royaume de France.
Sous-section 2 - Du Magna Legista près la Couronne de France
Art. 32-1: Du rôle particulier
Le Magna Legista préside la Chambre d’Eunomie pour et au nom du Souverain.
Le Magna Legista a autorité pour acter tous les textes émis par la Chambre d’Eunomie au nom du Souverain, en ce qu’il est son représentant direct, et dans le respect des présents statuts.
En accord avec le Souverain, cette autorité peut être exceptionnellement déléguée à un Legista qui aura blancseing pour une durée définie et limitée.
Art. 32-2 : De la nomination et de la révocation
Le Magna Legista est nommé et révoqué par le Souverain. Il est idéalement issu de l’assemblée des Legistae, mais le Souverain ne saurait s’y limiter et s’y contraindre.
Rédigé au Louvre le 1er de Mai 1461.
- Citation :
- ------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
À Nos officiers et feudataires,
À Nos sujets & à Notre peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.
Chaque fois que l'équité Nous le permet, Nous n'accablons pas le délinquant de toute la rigueur de la loi, car un juge impitoyable ne saurait avoir meilleure réputation qu'un juge compatissant. Mais pour avoir bon juge, il faut avant tout avoir bonne loi.
Ainsi, sur la base de Nos conceptions éthiques en matière de justice et de loi, proclamons :
- La nomination de Grégoire d'Ailhaud [IG : Thegregterror] à la fonction de Magna Legista.
Il aura à charge de présider la Chambre d'Eunomie en Notre nom, en conformité avec ses dispositions et statuts. Nous lui confions toute autorité pour acter les textes législatifs émis par la dite Chambre en Notre nom, en tant que représentant direct de Notre personne auprès d'icelle.
Puisse-t-il se montrer à jamais digne et responsable de la haute confiance que nous lui baillons ce jour,
Rédigé au Louvre le 1er de Mai 1461.
| |
| | | | hersent
Messages : 916
Date d'inscription : 07/08/2011
Localisation : Compiègne
| | Sujet: Re: Annonces Royales Ven 18 Oct - 21:23 | |
| - Citation :
A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Il est des blessures contre lesquelles les soins les plus attentionnés du monde sont impuissants. Lorsque la chair se nécrose et que le pus s'accumule, même le plus obtus des rebouteux sait que le moment est venu de procéder à l'amputation pour contenir la corruption. Ce précepte de médecine s'applique aussi à l'art de gouverner, car en bien des points, un Royaume est semblable à un corps humain.
Voilà plus de deux ans que l'Artois s'entête dans la rébellion. D'autres provinces, qui avaient prêté l'oreille au chant des sirènes de l'indépendance, ont vite réalisé leur erreur et ont fait leur retour dans le bienveillant giron royal. Hélas, toutes les mains tendues vers Arras ont été mordues. Dernièrement, ce sont trois armées entières de brigands qui ont pu se rassembler et se ravitailler en toute impunité à Bertincourt avant de déferler sur la Normandie. Alors même que des membres du ban artésien aidaient la vermine à piller Rouen, leur suzeraine continuait à clamer l'innocence de son comté.
La patience de la Couronne est donc arrivée à son terme. En échange d'un généreux tribut de plusieurs centaines de milliers d'écus, directement prélevés dans les caisses du castel d'Arras pour éviter toute complication logistique, les revendications artésiennes ont été entendues. Conséquemment, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
Le Royaume de France coupe toute relation avec l'Artois, de ce jour et tant qu'un régnant légitime n'aura pas fait allégeance à la Couronne. Nos sujets, nobles ou roturiers, qui ne veulent pas demeurer dans une province dirigée par une poignée de malandrins sans foi ni loi, sont les bienvenus en notre Domaine où nous les aiderons à s'établir pour peu qu'ils en formulent le souhait sincère.
En un mot, l'Artois est libre.
Libre d'obéir aux caprices d'un comte omnipotent.
Libre de se passer de tout recours sérieux contre les injustices.
Libre de renoncer au commerce et aux échanges pacifiques avec ses voisins.
Libre d'être mise à sac par n'importe quelle force hostile sans espoir d'assistance.
Libre de laisser proliférer une pseudo-noblesse de copinage dépendante d'un héraut compromis.
Libre de s'accrocher à de vieilles rancœurs dépourvues de sens au lieu de se tourner vers un avenir serein au sein du Royaume.
Puisse le Très-Haut veiller sur les inconséquents.
Donné et scellé à Lisieux le quinzième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
| |
| | | | hersent
Messages : 916
Date d'inscription : 07/08/2011
Localisation : Compiègne
| | Sujet: Re: Annonces Royales Ven 25 Oct - 1:34 | |
| - Citation :
A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Voilà plusieurs mois que les hommes et les femmes de bien ont uni leurs efforts pour panser les plaies du Royaume. Des fossés ont été comblés, des serments ont été renoués, des rancœurs ont été mises de côté. Hélas, quelques bellicistes refusent d'entendre parler de paix. Une main leur a été tendue, ils l'ont mordue. A la clémence, nous sommes donc contraint de faire succéder la fermeté. Nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
Namaycush Salmo Salar, alias Carmin, capitaine de la Memento Mori et champion de France incontesté du retournement de veste, retrouve son statut d'ennemi de la Couronne. L'ardeur qu'il met à semer le chaos aux quatre coins du Royaume mérite bien cette modeste distinction, qui pourrait être suivie sous peu d'une nomination à la charge enviée de bouffon royal s'il persiste à essayer de se faire passer pour un homme d'honneur.
Gageons que ces titres auront d'autant plus de valeur à ses yeux qu'il a depuis longtemps perdu la principauté de Pontoise, le vicomté d'Aubusson, la baronnie de Dorat et la seigneurie de Saint-Anne, qu'il lui arrive encore de revendiquer dans des moments d'égarement. Puisse le Très-Haut lui rendre la mémoire.
Donné et scellé à Lisieux le vingt-deuxième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
| |
| | | | hersent
Messages : 916
Date d'inscription : 07/08/2011
Localisation : Compiègne
| | | | | Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: Annonces Royales | |
| |
| | | | | | Annonces Royales | |
|
| | Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
|
