Diplomatie Champenoise


 
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 Etat des frontières champenoises

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hersent

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MessageSujet: Etat des frontières champenoises   Ven 1 Mar - 16:41

Citation :


A Reims, le 25éme jour du mois de Novembre de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,


Au peuple de Champagne
Aux voyageurs


Qu'ils soit su de tous !
Au vu des récents évènements, nous, Arman Von Frayner d'Azayes , Duc de Champagne déclarons :


  • La fermeture des frontières champenoises, à compter du 26 novembre 1460, à tous les étrangers.
  • Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable, sieur Claptons54.
  • Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
  • Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.
  • Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
  • Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 3 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
  • Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,




Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes
Duc de Champagne



Sa Grace Amory de Lucas,
Vice-Duc de Champagne

Aleen de Pastre
Conseillère à la communication


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hersent

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MessageSujet: Re: Etat des frontières champenoises   Ven 1 Mar - 16:42

Actuel connétable: Dame Poppa (IG: poppa)

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hersent

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MessageSujet: Re: Etat des frontières champenoises   Lun 25 Mar - 14:37

Citation :

    Décret Ducal: De l'ouverture des frontières.



    Au peuple de Champagne,
    A ceux qui liront ou se feront lire,


    Salut et Paix.


    Qu'il soit su de tous, qu'en ce vingt-troisième jour du mois de mars de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un,

    Nous, Jezabel D'Appérault Von Frayner d'Azayes dicte Siva, Duchesse de Champagne, après consultation de notre conseil et vote à majorité absolue au sein de la salle des Débats, après consultation de la noblesse de Champagne.

    Vu l'article VIII.1, livre I, de nos loys fondamentales, portant précision quand à l'abrogation d'un texte
    Vu l'article VIII.3, livre I, de nos loys fondamentales, attestant de nos prérogatives,

    Citation :
    Article VIII.1 : L’ordre de prévalence des normes est le suivant : constitution, loys fondamentales, décrets, ordonnance, chartes, arrêté municipal, usages. En cas de conflit entre deux textes d’égales importances, le plus récent prime. Une abrogation doit suivre le même protocole qu’à son adoption, sauf en cas d’opposition à l’article I.2 où le changement s’effectue de manière tacite & dans le cas de l'article VIII.2.
    Citation :
    Article VIII.3 : À la majorité absolue des votants, le Conseil de Champagne est habilité à adopter des décrets à caractère perpétuel au terme d’un vote de soixante-douze heures. Tout décret doit faire l’objet d’un avis consultatif auprès Conseil de la Noblesse.

    Abrogeons le décret relatif à la fermeture des frontières du mois de novembre de l'an de grasce mil quatre cent soixante,
    Abrogeons le décret valant pour rappel sur la fermeture des frontières du mois de janvier de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un,
    Décrétons, dès parution du présent règlement, la réouverture des frontières de Champagne.

    Précisons toutefois que l'état de guerre déclaré au mois de novembre de l'an de grasce mil quatre cent soixante est maintenu, les portes de la ville de Reims étant également fermées aux étrangers.
    Adonques, la traversée, le séjour ou l'emménagement en notre capitale, pour les non champenois, reste soumis à autorisation. Les demandes se doivent d'être faites au préalable auprès du connétable de Champagne.
    Quiconque contreviendrait aux dispositions énoncées ci-avant sera poursuivi en justice.

    Rappelons que le présent décret prend effet dès parution, et ce, jusqu'à son abrogation.

    Rédigé en Reims par le Chancelier,
    Valois d'Ermenfrois.

    Afin que nul ne puisse contester la présente, y apposons notre scel.




    Duchesse de Champagne



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Francus

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MessageSujet: Re: Etat des frontières champenoises   Sam 29 Mar - 17:20

EDIT DE L'ETAT DE SIEGE
(Document à retirer à la levée de l'état de siège)


Citation :



Reims le 7 eme jour du mois de Mars mil quatre cent soixante deux


A tous ceux qui liront ou se feront lire,



Au vu du nombre de brigands foulant impunément les terres champenoises et dans un soucis de préserver la sécurité des citoyens et des institutions, le Conseil de Champagne, après vote à la majorité des votants, décrète l'état de siège conformément à l'article 1 de l'opus 5, Livre I du Codex.

Citation :
Livre I. Opus 5. Article 1

§ 1. Le Conseil de Champagne peut, à la majorité absolue des votants, décréter l'état de siège sur tout ou partie du territoire lorsque des menaces précises et concordantes font craindre la survenance d'une incursion belliqueuse en provenance de l'extérieur du Duché.

§ 2. Le Conseil de Champagne peut, à la majorité absolue des votants (délai de vote de 24H maximum), décréter l'état de siège sur tout ou partie du territoire lorsqu'en raison de troubles graves survenus au sein du Duché, la stabilité des institutions ou la sécurité des citoyens est sérieusement menacée.


en conséquence, et suivant les §4 et 6 du même article :

Citation :
Livre I. Opus 5. Article 1 - De l'Etat de Siège

§ 4. Lorsque l'état de siège est décrété, les déplacements en lances et en corps d’armes, et le franchissement des frontières qui n'auraient pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits dans la limite de l'article 5.

Citation :
Livre I. Opus 5. Article 1 - De l'Etat de Siège

§ 6. La violation du prescrit édicté par le § 4 est constitutive de trouble à l'ordre public.

* la traversée ou le séjour en notre capitale pour les non champenois, ainsi que l'emménagement dans toute bonne ville chapenoise, est soumis à autorisation. Les demandes se doivent d'être faites au préalable auprès du Connétable (All007) ou du Prévôt de Champagne (Mayder).

* le franchissement des frontières champenoises est interdit en entrée à toute personne indésirable, il va de soi que la sortie leur est en revanche grande ouverte.

* quiconque contreviendrait aux dispositions énoncées ci-avant le fera à ses risques et périls concernant son intégrité physique et sera poursuivi en justice.


Faisons savoir qu'à la liste nominative des personnes indésirable ci-dessous, s'ajoute toute personne ayant été condamnée en Champagne pour des faits de haute trahison, trahison, brigandage, révolte, tentative de révolte et incitation à la révolte ou qui s'en prendrait de quelque façon que ce soit, à la Champagne, ses habitants et ses institutions.

liste des personnes indésirables:

Spoiler:
 

Afin que nul doute ne puisse être, y apposons notre signature.


Rackam29
Régent de Champagne en attente de la reconnaissance royale
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Francus

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MessageSujet: Re: Etat des frontières champenoises   Mer 17 Sep - 18:30

Les frontières de Champagne sont ouverte sans restriction.
Seule la Capitale, REIMS, est fermée aux étrangers. Un Laisser passer est nécessaire pour s'y arrêter ou la traversée sous peine de poursuite judiciaire.

Notons que l'interdiction d'enménagement sans accord préalable est elle aussi levée.

Voir communication officielle ci dessous.


Elwing a écrit:
Citation :



Reims, le 13 Septembre 1462,


A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Après débat au sein du Conseil Champenois, il a été décidé, après votes et un résultat de 8 favorables et 4 abstentions, l'abrogation de l'arrêté suivant :

Citation :
Reims, le 25 ème jour du mois de mai 1462,


A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nous, Abeline Cardofer, Duchesse de Champagne, après consultation de notre Conseil et vote à majorité absolue au sein de la salle des Débats,

et conformément à l'article Art. I.3.5 du Codex relatif aux arrêtés du Duc,

Art. I.3.5 - Des arrêtés du Duc a écrit:
Le Duc ou Régent est habilité à prendre des arrêtés ayant le caractère d'actes administratifs de gouvernance.
Ces arrêtés doivent être pris en conformité et en application du Codex.
La durée de validité est par défaut perpétuelle, que seuls une loi contraire ou un arrêté y mettant fin peuvent interrompre. Toutefois le Duc peut indiquer la durée de validité s'il le juge opportun.
Les arrêtés sont publiés en gargote et communiqués aux maires par le Porte-Parole.

Décrétons l'interdiction à tout étranger d'emménager en Champagne s'il n'a pas reçu l'autorisation prélable du connétable.

Quiconque contreviendrait à cette disposition sera poursuivi en justice pour Trouble à l'Ordre Public conformément à l'article IV.5.1 du Codex.

Art IV.5.1 - Du Trouble à l'Ordre Public a écrit:

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Rappelons que le présent arrêté prend effet dès parution, et ce, jusqu'à son abrogation.

Afin que nul ne puisse contester ce fait, apposons notre scel.


duchesse de Champagne



De fait, les emménagements en Champagne ne sont plus illégaux si nulle demande préalable n'a été faite.

De même, après débat au sein du Conseil Champenois, il a été décidé, après votes et un résultat de 6 favorables, 1défavorable et 5 abstentions, l'abrogation de l'arrêté suivant :





Citation :
Reims, le 25 ème jour du mois de mai 1462,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Nous, Abeline Cardofer, Duchesse de Champagne, après consultation de notre Conseil et vote à majorité absolue au sein de la salle des Débats,

et conformément à l'article Art. I.3.5 du Codex relatif aux arrêtés du Duc,

Art. I.3.5 - Des arrêtés du Duc a écrit:
Le Duc ou Régent est habilité à prendre des arrêtés ayant le caractère d'actes administratifs de gouvernance.
Ces arrêtés doivent être pris en conformité et en application du Codex.
La durée de validité est par défaut perpétuelle, que seuls une loi contraire ou un arrêté y mettant fin peuvent interrompre. Toutefois le Duc peut indiquer la durée de validité s'il le juge opportun.
Les arrêtés sont publiés en gargote et communiqués aux maires par le Porte-Parole.

Décrétons la fermeture des frontières champenoise aux individus comptant au nombre des indésirables en Champagne.
Précisons que sont concernées les personnes appartenant à une organisation brigande, ainsi que celles ayant été condamnées en Champagne, ou par coopération judiciaire pour des faits commis sur le territoire champenois, pour haute trahison, trahison, brigandage, pillage, révolte, tentative de révolte et/ou incitation à la révolte, ou encore ayant nui de quelle que façon que ce soit à la Champagne, ses habitants et ses institutions.

Quiconque contreviendrait à cette disposition sera poursuivi en justice pour Trouble à l'Ordre Public conformément à l'article IV.5.1 du Codex.

Art IV.5.1 - Du Trouble à l'Ordre Public a écrit:

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Rappelons que le présent arrêté prend effet dès parution, et ce, jusqu'à son abrogation.

Afin que nul ne puisse contester ce fait, apposons notre scel.


duchesse de Champagne



Seule Reims reste fermée aux étrangers.
Un laisser passer est donc nécessaire pour s'y rendre ou y passer.


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