Arrivée de l'ambassadeur de Franche-Comté

Messages : 1 Date d'inscription : 18/02/2011

Vlaad arriva directement de Franche-Comté et fit halte aux portes de la Chancellerie

Garde veillez annoncer que le nouvel ambassadeur de Franche-Comté vient d'arriver
et voici ma lettre de créance pour qui de droit

Citation :: Je soussigné, Imladris Van Ansel, Chancelier de Franche Comté

Certifie que Sieur Vlaad Voncarstein est actuellement détaché aux Provinces du Domaine Royale (Alençon, Champagne, Maine, Normandie, Orléans) par la présente et jusqu'à nouvel ordre de ma part.

Fait à Dole le 17 février 1459

Le Chambellan de Champagne alla donc recevoir l'ambassadeur de Franche-Comté, qu'il salua d'une aimable revérence, avant de prendre connaissance d'une lettre de créance, au style pour le moins lapidaire, mais néanmoins recevable. Jeanmerlin déclara donc :

Soyez le bienvenu Excellence, au Castel du Ratafia, résidence des ambassades de Champagne. Vos bureaux pour la Franche-Comté, se trouvent icelieu : https://ambassade-champagne.forum-actif.net/f31-franche-comte. Son Excellence Frederyc, vostre homologue, se fera le plaisir de vous y accueillir et de travailler avec vous .

Messages : 21 Date d'inscription : 16/06/2011

Imladris arriva en Champagne pour traiter d'une affaire qu'il considérait comme grave. De nombreux comtois avaient des soucis en Champagne et il se devait d'en connaitre le bout de l'histoire.

Veuillez annoncer Imladris Van Ansel, Vicomte de Voiteur et chancelier de Franche-Comté

Merci

Sitôt dit, le Chancelier de Franche-Comté fut annoncé au Chambellan de Champagne, qui vint le recevoir séance tenante :

Excellence, soyez le bienvenu au Castel du Ratafia, résidence des ambassades de Champagne.

Le Chambellan de Champagne adressa à son homologue une réverence, avant de reprendre :

Je suis le Sieur Jeanmerlin, Chambellan de Champagne. Que puis-je pour vostre service ?

Messages : 21 Date d'inscription : 16/06/2011

Bonjour Excellence, je suis icelieu suite à des plaintes de nombreux comtois de passage chez vous...

Il semblerait qu'ils soient en procès mais j'aimerais en connaitre la raison surtout les personnes en question sont des comtois actifs et fidèles à leur comté...

Messages : 21 Date d'inscription : 16/06/2011

Imladris se racla la gorge. Le sujet pour lui étant important...

Messages : 829 Date d'inscription : 29/01/2009 Localisation : Compiègne

Excellence, je suis Brylastar, Vice Chambellan et Prévôt de Champagne. J'ai cru entendre que vous aviez une doléance. Pourriez-vous me notifier cette dernière?

Messages : 21 Date d'inscription : 16/06/2011

En effet...

J'ai reçu la plainte de trois comtois en voyage chez vous. Il semblerait qu'ils soient en procès pour "port d'armes"...

Les personnes en question étant en voyage et l'une est même militaire chez nous... Je ne comprends pas que l'on puisse poursuivre des gens pour ce genre de délit.

Les personnes du nom de ladylola, Shenkj (ancien franc comte) et devilfred (militaire comtois) sont de confiance...

La Franche-Comté souhaite d'abord savoir en quoi ils sont dangereux pour le Duché de Champagne, sur quelle loi cela se base et surtout si les procès sont fait dans le respect des procédures.

Nous aviserons quand nous aurons obtenu les renseignements.

Mais je vous avoue que cela m'inquiète ce genre de lois

Messages : 829 Date d'inscription : 29/01/2009 Localisation : Compiègne

Bry regarda l'homme qui visiblement ne connaissait pas grand chose au respect des ambassadeurs étrangers, ainsi que des coutumes locales. Il sourit toutefois, conscient qu'il représentait la Champagne, et que jamais, jamais on ne parlait avec un ton méprisant des coutumes étrangères.

Votre Excellence.

En effet, ces personnes sont bien en procès chez nous, pour un port d'armes tout à fait illégal. Il y a un Codex chez nous, en Champagne, qui proscrit le port d'armes à moins que la personne soit d'ascendance noble ou dûment autorisée.

Les personnes dont vous parlez ont reçu un courrier les avertissant de notre Codex, mais n'ont pas retiré leur arme. Il est donc tout à fait logique qu'elles subissent un procès à leur encontre. J'espère que vous comprenez cela; si le vol était légal chez nous, vous n'aimeriez sans doute pas que que des Champenois aillent voler chez vous, et que je vienne critiquer vos Loys si elles étaient mises en procès chez vous, n'est-ce pas Excellence?

Il est évident que tout a été fait dans le respect des procédures, nous ne les avons pas mis en procès comme cela... simplement car la Loy doit être respectée Excellence...

Messages : 21 Date d'inscription : 16/06/2011

Imladris était visiblement contrarié... Il avait autre chose à faire que de s'occuper de genre de broutilles mais voilà, des comtois étaient visiblement poursuivit par une Justice non pragmatique.

Excellence, il va de soit que le respect des lois est importante... Nous en demandons pas moins. Toutefois, il faut nuancer certaines choses... Porter une épée n'est pas la même chose que commettre un larcin... Si ils commettaient effectivement un larcin, je ne serais pas ici à vous parler... Mais chez nous, porter une épée n'est pas un crime... C'est ce qu'on fait avec qui est criminel.

De plus, les trois personnes sont dument autorisées à porter l'arme. L'un est militaire et les deux autres actifs dans la défense de notre territoire.

Que conseillez-vous que je fasse sachant qu'une condamnation de ces personnes risquent de semer un froid entre nous...

Messages : 829 Date d'inscription : 29/01/2009 Localisation : Compiègne

Excellence, encore une fois je vous demande de comprendre une chose.

Porter une épée n'est pas un larcin chez vous, c'en est un chez nous.
Piller est un larcin chez vous, imaginez que cela ne le soit pas chez nous.

Accepteriez-vous que je critique votre Justice qui souhaiterait poursuivre des Champenois ayant pillé chez vous?

Non, non, je suis sûr que vous seriez choqué.

Ici, ces personnes ont été prévenues, et les procédures donc lancées. Les personnes dont vous parlez ont été prévenues, elles savaient très bien ce qu'elles faisaient, et n'ont pas enlevé leur arme... c'est tout à fait signifiant.

J'ai beaucoup voyagé Excellence, et jamais, je dis bien jamais, je n'ai contrevenu à la Loy de la province où je me trouvais. Car je vivais sous la Loy de l'endroit où je me trouvais, vous pensez bien que je n'allais pas me cantonner à la Loy champenoise... il faut du bon sens là.

Ce que je peux vous dire, c'est qu'il serait déjà bon que ces trois personnes envoient un mot pour s'excuser à notre Procureur, ensuite je verrai ce que je peux faire.

Mais sachez que je suis assez abasourdi de savoir que vous brandissez la menace d'un froid diplomatique tout simplement car nous faisons respecter nos Loys chez nous...

Messages : 21 Date d'inscription : 16/06/2011

Comme je suis abasourdi que vous ayez ce genre de lois

Néanmoins, je vais éventuellement demander à ces comtois de faire ce que vous demandez... Et je vais leur demander les minutes de leur procès.

Messages : 829 Date d'inscription : 29/01/2009 Localisation : Compiègne

Les minutes nous pourrons vous les fournir Excellence, si vous le désirez. Les dossiers sont d'ailleurs en libre-accès.

Que vous soyez abasourdi ou non, c'est ainsi: ce sont nos Loys, merci à vous de respecter cela Excellence.

Quand le Procureur aura reçu les courriers je verrais à intervenir...

Je suis toutefois étonné Excellence, qu'une personne de votre stature ait oublié la principale base de la diplomatie: respect, patience et écoute de l'autre.

Je vois que vous êtes contrarié; merci de toutefois vouloir comprendre notre position.

Messages : 21 Date d'inscription : 16/06/2011

Excellence... Désolé de montrer de l'impatience mais je dois avouer que cette affaire tomble plutôt mal en ce moment.

Je ne dois pas vous cacher que j'ai d'autres chats à foueter vu la situation croisée et genevoise. Néanmoins, j'ai répondu à la demande de mes concitoyens.

Je m'excuse pour cette impatience. Quant à vos lois, je suis légaliste donc quand je vais quelque part, je les respecte mais j'ai encore droit à la liberté d'opinion. Je ne vous demande pas de respecter une coutume comtoise de parler franc...

Enfin, je terminerais par dire que je suis interessé par les dites minutes de procès. Pour les excuses, j'ai écrit à la personne qui a fait appel à moi. On verra si elle le fait ou pas.

Imladris sourit

Si ma manière de faire de la diplomatie ne plait pas, je m'excuse mais je suis un homme de résultat et j'avoue que j'ai obtenu mes réponses.

Sachez que j'apprécie le travail de votre ambassadeur. Peut-il me faire parvenir votre coutumier chez nous? Le problème actuel est dû à une méconnaissance des us et coutumes de chacun. Pour deux provinces voisines c'est dommage.

Messages : 829 Date d'inscription : 29/01/2009 Localisation : Compiègne

Excellence, je vous en prie, nul besoin de vous excuser d'être impatient.

Voici les minutes donc, pour l'instant:

Spoiler:

Affaire Ladylola a écrit:: Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Ladylola pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public et Port d'arme illégal.

En effet, du 13 Juin 1459 jusqu'à aujourd'hui, cette personne a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la ville d'Argonne.
Malgré le courrier envoyé par le douanier, auquel elle n'a pas répondu, elle arbore encore son arme.

Voici le dossier, vostre Honneur

http://institutionchampagne.forumactif.com/t2058-ladylolatopport-d-arme-illegal-a-argonne-le-13-06-1459#47590

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L&#65533;utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusée est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusée que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusée a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

Rappelons à l'accusée que le codex est mis à sa disposition icelieu pour assurer sa propre défense:

http://conseilchampagne.forum2jeux.com/Codex-De-Champagne-h10.htm

La parole est à la défense.

Maistre Pheonix
Procureur de Champagne

Spoiler:

Affaire Devilfred a écrit:

Acte d'accusation a écrit:: Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Devilfred pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public et Port d&#65533;arme illégal.

En effet, du 6 Juin 1459 à aujourd'hui, cette personne a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la ville de Sainte-Menehould.
Malgré le courrier envoyé par le douanier, auquel il n'a pas répondu, il arbore encore son arme.

Voici le dossier, vostre Honneur

http://institutionchampagne.forumactif.com/t2022-devilfred-top-port-d-arme-illegal-sainte-menehould-le-06-06-1459#46804

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L&#65533;utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

Prévenons l'accusé que s'il souhaite se défendre seul, le codex est mis à sa disposition:
http://conseilchampagne.forum2jeux.com/Codex-De-Champagne-h10.htm

La parole est à la défense.

Maistre Pheonix
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense a écrit:: *L'aspirant s'était foutu de dans de beaux draps. Il campait sur les noeuds, a la lueur de son feu qui crépitait, sur le point de rendre sa dernière vague de chaleur pour le reste de la nuitée, dans une bande d'homme surgit de nul part sur les routes, le menaçant de les suivre... Croyant qu'il s'agissait là de simples brigands, il tira son épée, comme il avait l'habitude de le faire et se mit a se battre... Au bout d'un moment, il fut inévitablement submerger... 1 homme contre 20, l'issue du combat était inévitable... Aussi fut-il assommé et trainé devant la cour de justice, juste a temps pour entendre l'acte d'accusation. Se débattant toujours des maréchaux, qu'il reconnaissait maintenant, il failli envoyer un coup en pleine poire de celui qui le tenait par les épaules.*

- Par le cul du diable! Lâche moi foutre dieu ou je te jure que je t�envoie mon épée par les fondements jusqu'à ce qu'elle ressorte par ta gueule! Bâtard! *Cracha-t-il, puis, se tournant vers le juge et le procureur, il débuta par les présentations.* Votre honneur, je me nomme Frederik du Val d'Haine, frère cadet de sa grandeur Jerome du Val d'Haine, Vicomte de Laviron et seigneur de Roche-lès-Blamont. Je ne suis ni noble ni gueux, je suis un officier de l'armée régulière Franc-Comtoise en voyage. Je suis Aspirant Lieutenant de la garnison de Saint-Claude. Je voyageais paisiblement en arrivant jusqu'à Troyes sans problème ou je ne fut contacté par personne. Je me suis rendu a Sainte-Ménéhoulde pour me faire avertir que je devais quitter ma femme... Enfin... Mon amante... Mon épée quoi... Mais ayant peur de me la faire voler, car elle représente beaucoup pour moi, je la portai le soir pour être sur de ne pas me la faire voler par des bandits de grand chemin. On est jamais trop sur vous savez. Et alors que je me trouvais en rase campagne, vos maréchaux de malheur m'ont retrouvé alors que je somnolait... J'ai en effet été averti bien tard que je n'avais pas droit de porter mon arme, mais je suis un homme pressé, je dois retourner en Franche-Comté le plus rapidement possible pour participer a la défense de notre comté, qui, contrairement au votre, croule sous les effets de la croisade de la Sainte Église. En effet, nous sommes attaqués de toute part par l'Hydre, l'Eldorado et autres ordres de brigands a la solde du Lion de Judas.

*Prenant une pause*

- Je venais uniquement au duché de champagne pour accomplir une tâche spécial, acheter du vin de champagne pour le Comte de Saint-Amour, Fccasper de Valfrey, qui en avait besoins pour ses désirs de luxe et 4 autres tonneaux pour un partenaire commercial. Je me défendrai seul pour le moment, mais je ferai éventuellement appel a un avocat, si vous refusez de me relaxer pour une erreur inattention. Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Il fit une traditionnelle courbette et se rendit au banc des accusés... Lançant un regard noir au gendarme qu'il ne l'avait toujours pas lâché... Il n'aimait pas perdre son temps dans ce genre de Mascarade... Il prenait également son temps pour se familiariser avec le codex champenois, sans succès... Il était pour lui, très mal organisé et incompréhensible...*

Voilà, pour notre Codex, cela me paraît compliqué à vous l'envoyer [HRP: très lourd!] mais il est disponible en gargote.

Je vous rejoins mille fois quand vous dites que la méconnaissance réciproque est dommageable en revanche, c'est une évidence. Si vous le permettez, je serai ravi de rester à votre disposition pour répondre à toute question en tout cas.

Le principal de nos procès est en fait une conséquence de:

corps d'armes illégal;
lance illégale;
port d'armes illégal.