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 7. [Amitié & Coopération Judiciaire] Lyonnais-Dauphiné

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Cerberos

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Date d'inscription : 14/07/2008

MessageSujet: 7. [Amitié & Coopération Judiciaire] Lyonnais-Dauphiné   Dim 3 Oct - 23:57

Citation :
Traité d'Amitié et de Coopération


Dans leur sagesse toute-puissante et dans leur volonté de lutte contre les injustices et de sauvegarde de la paix, la Duchesse de Champagne, Dame Gwenhwyvar ui Fergus et le Gouverneur Phelim, seigneur de Tassin la demie lune du Lyonnais et Dauphiné ont choisi d'établir entre leurs Provinces l'Alliance qui suit, rédigée par leur représentant respectif, Dame Coyuna, Chambellan de Champagne, et Bastien d'Amilly, dict Sagaben le tempéré, Chancelier du Lyonnais et Dauphiné.


Article I

1. la Duchesse de Champagne reconnaist n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Duché du Lyonnais et Dauphiné.

2. Le Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné reconnaist n'avoir aucune légitime souveraineté sur le duché de Champagne.


Article II

1. la Duchesse de Champagne reconnaist l'unité et l'intégrité du Duché du Lyonnais et Dauphiné et s'engage au nom de son Duché à respecter et garantir la sauvegarde desdites intégrité et unité.

2. Le Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné reconnaist l'unité et l'intégrité du Duché de Champagne et s'engage au nom de son Duché à respecter et garantir la sauvegarde desdites intégrité et unité.



Article III

1. Dès l'instant où une organisation militaire ou criminelle franche, non envoyée par un duché ou comté tiers, agresse par les armes l'une des Provinces signataires du présent traité, le Duc ou Gouverneur de cette Province peut s'il le souhaite faire appel au soutien militaire, logistique ou matériel, de l'autre Province signataire du présent traité.


2. La Province mandée se doit, de par le présent traité et l'amitié unissant leurs deux peuples de réagir au plus tôt et offrir tout le soutien
réclamé, au mieux de ses possibilités effectives, sans pour autant
mettre en péril son économie, ou de faire une déclaration contraire si
elle ne peut engager ses troupes.
L'aide financière ainsi apportée pourra ou non être remboursée, les termes devront être prévus avant chaque engagement.


3. Les alinéas 1. et 2. de l'article III du présent traité perdent
tout effet en cas de troubles et de fermetures des frontières.


Article IV

Le présent traité réaffirme et proroge le traité de coopération judiciaire déjà ratifié.


Article V

1. Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.

2. En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute
déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs
comptent parmi leurs sujets.
Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.

3. Les Marchands Ambulants des deux Provinces sont autorisés à se déplacer librement sur les terres de celles ci. Aucune taxe ne pourra leur estre réclamée.
Les Commissaires au Commerce se devront d'estre en relation constante afin de réguler les activités des dits Marchands.

4. La sécurité des Marchands mandatés par les deux Provinces devra estre assurée au mieux par les forces militaires et de police des parties
signataires.
Les marchands Ambulants pourront faire la demande d'une escorte s'ils le jugent nécessaire, auprès du Cac ou de l'ambassadeur qui transmettra aux forces armées.

5. La fermeture des frontières ne saurait estre opposée à la libre circulation des Marchands dûment mandatés par les Provinces signataires, mais ceux çi devront se présenter au prévôt avant leur entrée sur le territoire.

6. Les sujets résidents des Provinces signataires peuvent circuler librement entre celles ci, à la condition expresse qu'ils n'aient pas de casier judiciaire, que les frontières ne soient pas fermées, qu'ils ne s'agissent pas de soldats ou de mercenaires en exercice seuls ou en réunion.


Article VI

1. Les activités festives, culturelles, aristotéliciennes seront
favorisées par les Provinces signataires afin de contribuer au bien
estre des peuples de Champagne et du Lyonnais et Dauphiné.

2. Les commissions oeuvrant dans ces objectifs verront leur travail de
collaboration facilité et le duché de Champagne et le Duché du Lyonnais
et Dauphiné s'engagent à mettre tout en oeuvre pour faciliter leurs
oeuvres.


Article VII

1. le Duc de Champagne souhaitant rompre le présent traité en temps de paix devra faire parvenir au Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné une notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après sept (7) jours.

2. Le Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné souhaitant rompre le présent
traité en temps de paix devra faire parvenir au Duc de Champagne une
notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après
sept (7) jours.

3. Leurs Grâces ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

4. Le présent traité ne saurait estre rompu par aucune des parties en temps de guerre. Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

5. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent estre décidées.

6. Le présent traité est bilatéral et ne saurait intégrer par la suite de nouveaux signataires.

7. La signature de traités futurs devra s'efforcer de ne pas remettre en
cause celui présent. A défaut, le respect de la hiérarchie dans
l'implication entre les différents comtés/duchés sera maintenu comme
suit:

Pas de traités connus
Traité de Non Agression
Traité de Paix
Traité Concorde
Traité d'Alliance

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou
totale par l'une ou l'autre des parties suivant les modalités définies
par celui-ci. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur
peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Pour le Duché de Champagne:

Gwenhwyvar uí Fergus d'Éirinn, Duchesse de Champagne


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné:

Phelim,Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné


NDJ,Vice-Chancelier du Lyonnais-Dauphiné


À Reims, le premier jour du mois de juillet de l'an de Grâce quatorze cent cinquante sept.
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yvain.

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Messages : 47
Date d'inscription : 11/03/2016

MessageSujet: Re: 7. [Amitié & Coopération Judiciaire] Lyonnais-Dauphiné   Sam 9 Avr - 10:48

Remplacer par [Traités DR] Coopération judiciaire : Lyonnais-Dauphiné

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