3. [Amitié] Touraine

Messages : 409 Date d'inscription : 14/07/2008

Citation :: Traité d'amitié entre la Touraine et la Champagne

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Kurt Wagner, Duc de Champagne, et Llyr, Duc de Touraine ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de Touraine et de la Champagne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I De l'Amitié qui lie nos deux provinces

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la-dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, notamment tout soutien direct ou indirect à ceux qui afficheraient une quelconque hostilité envers une des deux parties contractantes.

Aricle II Du Principe de Non-Agression

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre. Ceci tant et aussi longtemps que les deux régions concernées respecteront leur allégeance au Roy.
En cas d'attaque d'une région extérieure à notre Royaume, commandée par son suzerain, les deux provinces se devront assistance mutuelle, militaire ou logistique.
Il appartiendra aux Conseils des Provinces de juger leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cette entente ne créée aucune obligation de défense mutuelle contre une attaque d'un vassal du Roy de France.

Article III Du principe de Coopération Judiciaire

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc sur ses terres.
Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou délit. S'il fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
Chaque contractant s'engage à fournir une aide judiciaire ou une médiation pour la résolution des conflits juridiques.
La procédure à suivre serait la suivante;
- Inculpation sur demande du Duché sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur du Duché requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera fait pas le procureur du Duché requis.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires du duché requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du duché requérant.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux duchés en vue de la bonne application du droit du duché requérant.

Article IV Des Intentions Économiques

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.

Article V De la Pérénnité du Traité

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à l'Ambassade de reims le 11 mars de l'an de grâce 1455

Au nom du duché de Touraine :
Llyr, duc de Touraine

témoin: Bitterly

Au nom du Duché de Champagne :
Signature des personnes representant et temoins de ce traité :

Kurt Wagner, Duc de Champagne

Ylalang, Chambellan de Champagne

Témoin : Perceval33, Ambassadeur de Champagne pour la Touraine.

Messages : 47 Date d'inscription : 11/03/2016

caduc

» 5 [Statut diplomatique] DR-Touraine