2. [Ordre et Eglise] Ordre du Temple

Messages : 409 Date d'inscription : 14/07/2008

Citation :: Concordat Duché de Champagne Ordre du Temple

Par le présent Concordat, la Champagne reconnait l'officialité des ses rapports avec l'Ordre du Temple. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Conseil Ducal de Champagne reconnait comme telles ses relations avec l'Ordre du Temple :

Engagements d’ordre civils et militaires entre le Temple et le Duché de Champagne :

Des engagements du Duché :

Article I

Les Templiers ont le droit de porter des armes, quelque que soit la nature de celles-ci, dans tout l'Alençon.
Ces armes devront être portée fièrement et devront être visibles aux yeux de tous et leurs utilisations devront à la fois répondre aux lois de la Champagne et aux préceptes de l’Ordre, dans le respect de la Justice du Duché et de la Justice Divine. Dans ce but, tous les templiers devront tenir à jour un registre de leur membres afin de pouvoir le présenter aux autorités ducales en cas de demande.

Article II

La Champagne s'engage a donner une terre où les Templiers pourront établir une commanderie. Cette commanderie sera construite aux frais des templiers. Ils peuvent l'aménager à leur guise.

Article III

Les templiers demandent ce privilège pour pouvoir percevoir la dîme qui sert à aider les pauvres et acheter des fournitures pour l'ordre.

Des engagement de l’Ordre :

Article IV

L’Ordre des Templiers s’engage solennellement à informer les autorités Champenoises intéressées, à savoir le Grand maitre des Loups, le Prévôt des Maréchaux ainsi que le Connétable, de tous mouvements de troupes armées du Temple autres que les mouvements ordinaires telles les patrouilles sur les terres du Duché.

Article V

En cas d’action militaire ou d’acte criminel, les Templiers présents sur place s'engagent tout naturellement à aider les forces de l'ordre à rétablir l’ordre et la paix, et ce dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre des Templiers, sans rémunération aucune que celle de la reconnaissance.

Article VI :

Si la Champagne est attaqué, l’Ordre du Temple exercera ses prérogatives en vue de tout faire pour apaiser la situation et éviter le conflit et si conflit il y a, les Templiers s'engagent à faire barrage et obstruction à leurs corps défendant pour protéger les faibles et les indigents, tels que le prescrit les Ecrits Saints. Et de faire connaître les bonnes dispositions du Duché envers le Temple en gage de bonne Foi, à disposer de ses Frères comme intermédiaires ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler.

Article VII

Les templiers participeront activement aux escortes marchandes ou de toute autre nature comme le prescrivent leurs tâches habituelles d’aide à la justice et à la paix des Royaumes.

Engagements d’ordre juridique et judiciaire entre le Temple et le Duché de Champagne :

Article VIII

Les parties s’obligent mutuellement à ce que les informations concernant les faits répréhensibles, les crimes et délits, l’identité des auteurs de ces dits actes de malveillance, l’identité de leurs alliés et complices, puissent être librement échangées, sous le sceau du secret et du dit traité de coopération entre les services de l’ordre et du renseignement du Duché de Champagne et de ceux de l'Ordre du Temple.

Article IX :

Le Conseil ducal de Champagne s’engage solennellement à donner accès aux representants du Temple dans les llocaux de l'Ambassade de Champagne, un bureau sera mis à leur disposition pour qu’ils puissent y rencontrer directement et de leur propre chef les autorités citées à l’article IV.

Article X :

Le Procureur de Champagne doit considérer comme recevable et donner suite aux procédures relatives aux mises en accusation fourni par l'Ordre des Templiers en son instance judiciaire, le Haut Justicier du Temple, afin de pouvoir soumettre à la Justice de Champagne les fruits des enquêtes contre les brigands et bandits de grands chemin.

Article XI :

Le Juge de Champagne doit considérer comme recevable les preuves et les éléments fournis par les soins des templiers, sous le couvert du secret, par les Frères de l'Ordre ayant doublement prêtés serment, envers Dieu et la Justice. La Cour de Champagne garde bien sûr son indépendance quant au délibéré et à la sentence des dits procès.

Article XII :

Les Autorités Judiciaires de Champagne s'engagent à ne pas chercher à connaitre l'identité et à respecter l'anonymat des Frères Enquêteurs de l'Ordre du Temple, dont le secret est le meilleur atout. En cas de nécessité, seuls le Haut Justicier et le Capitaine de la Cellule d'Enquêtes des Templiers pourront être appelés à témoigner, respectivement en tant qu'autorité référente des services de renseignements du Temple et autorité référente judiciaire du Temple.

Article XIII :

Par le présent Article, le Haut Justicier du Temple et le Capitaine de la Cellule d’Enquêtes sont considérés comme ayant prêté expressément serment devant la Cour de Justice de Champagne.

Article XIV :

Bien que respectant les règles de la chevalerie, l’Ordre reconnaît le droit au Tribunal de Champagne de juger pour des délits du ressort pénal ou civil les éventuels Frères du Temple.

Article XV :

Concernant les éventuels jugements de Frères du Temple, le conseil de Champagne s’engage à étudier les délibérations du Tribunal du Temple et du Haut Justicier pour les fautes relevant du Codex de Loi du Temple pour un Frère se trouvant sur le territoire de Champagne. Si le conseil opte pour le traitement judiciaire de ce cas, le Procureur de Champagne pourra, s'il le desire, se faire assister par le Haut justicier au cours du procès. Le Juge tranchera en toute impartialité en respectant le Codex de loi du Temple

Clause complémentaire :

- Ce concordat sera nul est non avenu dès lors que le concordat général du Domaine Royal entrera en vigueur.

Guidonius,
Duc de Champagne

Sencha, Magister Templi de l'Ordre du Temple

Citation :: Note à l'attention du lecteur. Ce traité avait été égaré et signé il y a fort longtemps par Amarie. Une copie vierge de toute signature et cachet a été retrouvée par le Duc Guidonius qui y a apposé les scels et signatures avec l'accord de l'autre partie.

Messages : 47 Date d'inscription : 11/03/2016

caduc

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