Diplomatie Champenoise


 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 3. [Amitié] Lyonnais-Dauphiné

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Cerberos

avatar

Messages : 409
Date d'inscription : 14/07/2008

MessageSujet: 3. [Amitié] Lyonnais-Dauphiné   Sam 2 Oct - 19:58

Citation :
Traité d'Amitié Lyonnais-Dauphiné - Champagne

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Caedes, duc de Champagne et Frère Morgennes, Gouverneur du Dauphiné ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples du Dauphiné-Lyonnais et de la Champagne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir. Verba volent, scripta manent . Les paroles s’envolent, les écrits restent.

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commit en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer à cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

En cas d’agression d’un ennemi extérieur au Royaume de France, les deux parties s’uniront pour faire front à celui-ci. Si l’agression est provoquée par un Vassal de son Altesse le Roy de France, chacun des deux conseils aura la liberté de choisir son degré d’engagement dans le conflit mais ne devra en aucun cas apporter soutien à l’agresseur.

Article III

Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commit forfaiture, et subiront une peine prévue par ces même lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.


Article IV

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.

Article V

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Mortigny Sur Nouix, le 1er Septembre de l’année de Grâce mil quatre cent cinquante et un.

Au nom du Duché de Champagne: Caedes, Duc de Champagne
Au nom du Duché du Dauphiné: Frère Morgennes, Gouverneur du Dauphiné

Témoins:
tsarine, Duchesse et Chambellan de Champagne
Malitourne, Capitaine du Dauphiné
Revenir en haut Aller en bas
yvain.

avatar

Messages : 47
Date d'inscription : 11/03/2016

MessageSujet: Re: 3. [Amitié] Lyonnais-Dauphiné   Dim 24 Avr - 12:54

caduc

_________________
Revenir en haut Aller en bas
 
3. [Amitié] Lyonnais-Dauphiné
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Histoire du Lyonnais Dauphinée
» Les élections ducales en Lyonnais-Dauphiné
» don de samarel au duché du lyonnais dauphiné
» Carte détaillée du Lyonnais-Dauphiné
» Duché du Lyonnais-Dauphiné [Coopération Judiciaire]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Diplomatie Champenoise :: Hall d'accueil :: La Champagne en bref :: Galerie des Traités-
Sauter vers: